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Arrêté - vpklxqo4j4lueuy
Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Arrêté - vpklxqo4j4lueuy)
Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour de la séance du 19 septembre 2016
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Séance à 20h00 : conseil municipal
Ordre du jou :
A/ RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE :
1- Droits d'enregistrement : auberge du moulin à vent (rapporteur Alexandre Bolleau)
2- Arrêté vigipirate : école des couleuts (rapporteur Alexandre Bolleau)
B/ DELIBERATIONS :
1- Choix du maître d'œuvre pour le projet de café restaurant (rapporteur René Ynna) 2- Instauration d’une redevance gaz avec le SEDI (rapporteur René Ynna) 3- Achat d’un tènement aux consorts Folliet vers le site de La Madone (rapporteur Isabelle Martin) 4- Remise gracieuse loyer Piccolo (rapporteur Christophe Carras)
5- Contrat photocopieurs Riso (rapporteur Christophe Catras)
C/ POINTS COMMUNAUTAIRES :
1- Point sur avancement de la fusion (rapporteur Alexandre Bolleau)
D/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS :
1- commission animation (rapporteurs Monique Della-Schiava et Claire Yvrard)
2- CCAS (rapporteur Monique Della-Schiava)
3- commission environnement et cadre de vie (rapporteur Isabelle Martin)
4. commission fleurissement (rapporteur Isabelle Martin)
5- commission travaux (René Ynna)
6- Conseil municipal des enfants (rapporteur Delphine Sauvage)
E/ QUESTIONS DIVERSES