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Déliberation - 1dmlvbfsx7mkokj
Document publié le Lundi 30 septembre 2019 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Déliberation - 1dmlvbfsx7mkokj)
Thèmes du document : Dialogue social, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour de la séance du 30 septembre 2019
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Ordre du jour :
A/ DELIBERATIONS :
1- Changement de temps de travail d’un agent d’école (rapporteur Christophe Carras) 2- Signature d’une convention avec le Département de l’Isère pour le déneigement (rapporteur René Ynna) 3- Fusion du syndicat intercommunal des eaux du lac de Moras et du syndicat intercommunal des eaux de la région de Dolomieu Montcarra (rapporteur Christophe Carras)
4- Régularisation vente foncière section C N°1287 (rapporteur Alexandre Bolleau) 5- Choix du bureau d’études pour lélaboration du Plan Communal de Sauvegarde (rapporteur Alexandre Bolleau)
G6- Subrention au contre social (rapporteur Christophe Carras)
7- Subvention au comité des fêtes (rapporteur Martine Meunier)
8- Subvention au sou des écoles (rapporteur Alexandre Bolleau)
9- Demande de subvention championnat de France de boules (rapporteur Alexandre Bolleau)
B/ POINT INTERCOMMUNAL 8
C/ COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
D/ QUESTIONS DIVERSES