Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 09 19

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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 09 19 Document publié le Lundi 19 septembre 2016 par la commune de Sermérieu. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 2016 09 19)Thèmes du document : Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup, Fiscalité, CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour de la séance du 19 septembre 2016

Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.

Séance à 20h00 : conseil municipal

Ordre du jou :

A/ RELEVE DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE :

1- Droits d'enregistrement : auberge du moulin à vent (rapporteur Alexandre Bolleau)

2- Arrêté vigipirate : école des couleuts (rapporteur Alexandre Bolleau)

B/ DELIBERATIONS :

1- Choix du maître d'œuvre pour le projet de café restaurant (rapporteur René Ynna) 2- Instauration d’une redevance gaz avec le SEDI (rapporteur René Ynna) 3- Achat d’un tènement aux consorts Folliet vers le site de La Madone (rapporteur Isabelle Martin) 4- Remise gracieuse loyer Piccolo (rapporteur Christophe Carras)

5- Contrat photocopieurs Riso (rapporteur Christophe Catras)

C/ POINTS COMMUNAUTAIRES :

1- Point sur avancement de la fusion (rapporteur Alexandre Bolleau)

D/ COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS :

1- commission animation (rapporteurs Monique Della-Schiava et Claire Yvrard)

2- CCAS (rapporteur Monique Della-Schiava)

3- commission environnement et cadre de vie (rapporteur Isabelle Martin)

4. commission fleurissement (rapporteur Isabelle Martin)

5- commission travaux (René Ynna)

6- Conseil municipal des enfants (rapporteur Delphine Sauvage)

E/ QUESTIONS DIVERSES