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Ordre du Jour - Ordre du jour du 03.06.24
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Tourrette-Levens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 03.06.24)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
REUNION PUBLIQUE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 3 juin 2024 à 20 h 00
ORDRE DU JOUR
I – FINANCES COMMUNALES - BUDGET
I.1 Affectation du résultat : rectificatif.
I.2 Vote du budget primitif 2024: correctif.
II – AFFAIRES JURIDIQUES
II.1 Protection fonctionnelle d’élus.
III – VIE ASSOCIATIVE
III.1 Vote de subvention aux associations.
IV – DOMAINE COMMUNAL
IV.1 Changement du revêtement synthétique du stade municipal Georges Bonjean. IV.2 Convention d’occupation privative du domaine public – CELLENEX France : avenant n°1
IV.3 Cimetière : reprise des sépultures en l’état d’abandon.
IV.4 Acquisition de parcelles : demande de subvention.
IV.5 Convention de servitudes ENEDIS.
V – PARTENARIAT INSTITUTIONNEL
V.1 Adhésion à l’Agence d’ingénierie départementale.
V.2 Adhésion au syndicat mixte de vidéoprotection.
VI.1 – INTERCOMMUNALITE
VI.1 SIVOM Val de Banquière : retrait de la commune de la Trinité.
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES
MAIRIE DE
TOURRETTE-LEVENS
(06690)
_____
LE MAIRE