Ordre du Jour - Ordre du jour 24.09.19

Documents similaires

Ordre du Jour - Ordre du jour du 28.09.21

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour

Ordre du Jour - Ordre du jour du 03.06.24

Ordre du Jour - Ordre du jour 30.11.21

Ordre du Jour - Ordre du jour du 23.03.21

Ordre du Jour - Ordre du jour du 28.03.23

Ordre du Jour - Ordre du jour 20.03.19

Ordre du Jour - Ordre du jour 24.09.19 Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Tourrette-Levens. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 24.09.19)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Institutions publiques,

REUNION PUBLIQUE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 24 septembre 2019 à 20 h 00

I – FINANCES COMMUNALES

I.I Projet ERASMUS + - Remboursement des dépenses engagées

I.2 Admission en non-valeur des taxes d’urbanisme (TLE)

I.3 Bail à usage d’habitation – Mme LO VASCO Isabelle

I. 4 Aménagement jardins d’enfants – Demande de subvention auprès du Département

I.5 Convention d’utilisation du stand de tir du Mont-Chauve. Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects

II – DOMAINE COMMUNAL

II. I Convention entre la Métropole Nice Côte d’Azur et la commune de Tourrette-Levens, relative aux modalités d’usage, à l’autorisation de passage, aux aménagements, à l’entretien et à la promotion des circuits VTT et VTTAE à la journée empruntant le territoire communal

II.2 Servitude de passage – DRAGONI François et DRAGONI Laure

II. 3 Promesse unilatérale de vente – Commune de Tourrette-Levens / SAFER

III – PERSONNEL COMMUNAL

III. I Plan biennal de formation 2019-2020

REPUBLIQUE FRANÇAISE

DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES

MAIRIE DE

TOURRETTE-LEVENS

(06690)

_____

LE MAIRE