Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération+N°8+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°7+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°5+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°4+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°3+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°6+du+6+février+2023?t=1681719028
Déliberation - Délibération+N°6+du+6+février+2023?t=1738866268
Déliberation - Délibération+N°1+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°2+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°6+du+15+février+2021?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°6+du+6+février+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arques-la-Bataille.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+N°6+du+6+février+)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
République
Française
Extrait
du
Regisire
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
06
février
2023
Délibération
N°6
du
06
février 2023
Dale
de
convocation
Etaient
présents
: (15)
31.01,23
Maryiine
Fournier,
Maire
Michel
Ménager,
Christine
Delcroix,
Carole
Dutils,
Philippe
Gautrot,
Dominique
Paul,
Serge
Planchon,
Adjoints,
Benoit
Boudet,
Emmanuelle
Duplessis
Yaha,
Patrick
Jouen,
Julien
Ménard,
Céline
Obin,
isabelle
Poulain,
Gérard
Sadé,
Rachida
Slamani,
Nombre
d'élus
:
En
exercice
: 23
Etaieni
Excusés
: (8)
Présents
: 15
Votanis
: 21
Pascal
Ancelot
ayant
donné
délégation
à
Carole
Dufils,
Agnès
Corruble
ayant
donné
délégation
à
Isabelle
Poulain,
Mickael
Lefebvre,
Isabelle
Normand
ayant
donné
délégation
à
Michel
Ménager,
Véronique
Obin
ayant
donné
délégation
à
Céline
Obin,
Vincent
Prié,
Guy
Sénécal
ayant
donné
délégation
à
Pahick
Jouen,
Ariette
Vivet
ayant
donné
délégation
à
Christine
Delcroix.
Secrétaire
de
séance
: Carole
Dufis
Académie
Bach
Renouvellement
de
la
convention
AVIS
DU CONSEIL MUNICIPAL Christine
Delcroix,
Adjointe
au
Maire
Rappelle
au
conseil
municipal
que
la
Ville
d'Arques
la
Bataille
met
en
œuvre
une
polique
de
long
terme
dans
le
domaine
des
praliques
artistiques,
en
particulier
dans
le
champ
de
la
musique,
du
fhédGire
et
des
arts
plastiques
contemporains,
À
ce
titre
elle
attache
une
grande
importance
aux
résidences
de
musiciens
ou
d'acteurs
qui
seront
organisées
sur
son
territoire
dans
l'ancien
presbytère
réaménagé.
Elle
veille
aussi
attentivement
au
rayonnement
du
festival
annuel
qui
est
l’une
des
ouvertures
extérieures
majeures
de
ce
travail
de
création
La
commune
est
également
intéressée
par
le
développement
d'actions
en
direction
des
publics
en
difficulté
sociale.
Rappelle
au
conseil
municipal
que
pour
permettre
la
réalisation
du
projet
de
l'Académie
Bach,
une
convention
pluriannuelle
d'objectifs
est
en
cours
de
renouvellement
entre
l'Etat,
DRAC
Haute
Normandie,
la
Région
de
Haute
Normandie,
le
Département
de
Seine-Maritime,
l'Aggiomération
de
Dieppe
Marilime
et
la
Ville
d'Arques
la
Bataille,
informe
qu'il
convient
de
renouveler
et
de
signer
la
convention
qui
définit
la
mise
à
disposition
des
moyens
matériels,
techniques
et
humains
et
la
mise
à
disposition
de
l'ancien
presbytère
Séance
du
0
février
2023-
Page
t sur 2situé
1
Rue
le
Barrois,
pour
les
missions
et
les
activités
artistiques
et
culturelles
pour
l'accueil
d'artistes
en
résidence
et
pour
celui
de
son
personnel
et
des
bénévoles.
informe
que
ladite
convention
prend
effet
au
1er janvier
2023,
pour
une
période
de
3
ans.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
Y
autorise
le
renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition,
entre
la
Ville
d'Arques
la
Bataille
et
l'Académie
Bach,
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
ladite
convention.
Pour
extrait
conforme
Maryline
Fournier,
Maire
Séance
du
06
février
2023
- Page
2 sur 2