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Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 10 octobre 2017
Document publié le Mardi 10 octobre 2017 par la commune d'Ormesson-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 10 octobre 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Famille,
(}rmesson VILLE D'ORMESSON-SUR-MARNE
COMPTE-RENDU ANALYTIQUE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
MARDI 10 OCTOBRE 2017 à 20 H 00
— Nombre de Conseillers en exercice : 29
— L'an Deux Mille dix-sept, le dix octobre à 20 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
publique au Centre Culturel Wladimir d’Ormesson, sous la présidence de Madame Marie-
Christine SÉGUI, Maire
— Étaient présents : 20 élus :
Marie-Christine SÉGUL, Willy DUBOST, Michel DE RONNE, Françoise PARAT, Stéphane
TOURNANT, Isabelle CANDELA, Antoinette RAYMOND, Corinne MONTENERO — FISSIER, Pierre DUSSEL, Corinne POIGNANT, Jean-Marc SARTEL, Benoît POCHET, Valérie DRAY, Jean- Edgar CASEL, Guy MARTIN, Isabelle DOS SANTOS, Bernard CORREIA, Sarah MATTEL Sandra
SCOTTO, Medhi DJEBBAR
— Étaient excusés : 9 élus :
Odile HUGNET a donné pouvoir à Marie-Christine SÉGUI
Henri CAPLAIN a donné pouvoir à Michel DE RONNE
Serge COLIN a donné pouvoir à Stéphane TOURNANT
Céline CORMIER a donné pouvoir à Isabelle CANDELA
Véronique GONÇALVES DOS SANTOS a donné pouvoir à Françoise PARAT
Christophe LINI a donné pouvoir à Pierre DUSSEL
Jean-Jacques MOUCHET a donné pouvoir à Sandra SCOTTO
Emmanuel MARFOGLIA a donné pouvoir à Sarah MATTEI
Alexandre PALLARES
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1. Madame DOS SANTOS est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
2. Installation de Monsieur CORREIA comme conseiller municipal
DIRECTION GENERALE
3. Modification du nombre de Maires-Adjoints et du tableau des élus
La délibération est adoptée à la majorité avec 23 voix pour et 5 abstentions.
4. Modification des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints au Maire et des
Conseillers Municipaux Délégués de la commune d’Ormesson-sur-Marne
La délibération est adoptée à la majorité avec 24 voix pour et 4 abstentions.
5. Election des représentants du Conseil Municipal siégeant au Conseil d'Administration
du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Page 1/3 NOM DES LISTES NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Un Nouveau Souffle pour Ormesson 23 vingt-trois
Ormesson, la Force des Générations 4 quatre
Ormesson Ecologique et Solidaire 1 un
Abstention 0 Zéro
Répartition des sièges au scrutin de liste au plus fort reste :
- Liste « Un Nouveau Souffle pour Ormesson » : 6
- Liste « Ormesson, la Force des Générations » : 1
Ont été désignés :
- Antoinette RAYMOND
- Corinne MONTENERO-FISSIER
- Céline CORMIER
- Henri CAPLAIN
- Bernard CORREIA
- isabelle DOS SANTOS
- Sandra SCOTTO
6. Remplacement de Madame REGNAULT à la Commission « Solidarité — Emploi »
À été désigné à la majorité avec 24 voix et 4 abstentions
- Bernard CORREIA
7. Remplacement de Madame REGNAULT à la Commission « Petite Enfance — Enfance -
Scolaire et Périscolaire — Jeunesse »
À été désignée à la majorité avec 24 voix pour et 4 abstentions
- Antoinette RAYMOND
8. Modification de la composition des commissions « Culture — Relations Internationales »
et « Animation — Sport »
Pour la commission « Culture - Relations Internationales », a été désignée à la majorité avec
24 voix pour et 4 abstentions
- Isabelle PERETRA
Pour la commission « Animation - Sport », a été désignée à la majorité avec 24 voix pour et 4
abstentions
- Céline CORMIER
Page 2/3 9. Remplacement de Madame REGNAULT auprès du syndicat mixte du secteur central
du Val-de-Marne (INFOCOM 94)
À été désigné à la majorité avec 24 voix pour et 4 abstentions
- Christophe LINI
10. Remplacement de Monsieur HEURTEBISE auprès du syndicat intercommunal pour la
création et la gestion provisoire des maisons de retraite publiques intercommunales de
la commune de Pancien canton de Boissy-St-Léger (maison de retraite de Sucy-en-Brie
et de Villiers-sur-Marne)
Pour la maison de retraite de Sucy-en-Brie, ont été désignés à la majorité avec 24 voix pour et
4 abstentions
- Antoinette RAYMOND
- Bernard CORREIA
Pour la maison de retraite de Villiers-sur-Marne, ont été désignés à la majorité avec 24 voix
pour et 4 abstentions
- Henri CAPLAIN
- Céline CORMIER
11. Remplacement de Madame REGNAULT auprès de la Commission d’Appel d’Offres
À été désigné à l'unanimité
- Stéphane TOURNANT, titulaire
12. Remplacement de Madame REGNAULT auprès de la Commission de Délégation de
Service Public
À été désigné à l'unanimité
- Willy DUBOST titulaire
13. Remplacement de Madame REGNAULT en tant que déléguée locale des élus de la
collectivité au sein des instances du Comité National d’Action Sociale (CNAS)
À été désignée à l'unanimité
- Antoinette RAYMOND
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 50.
L pres
Le secrétaire de séance
Page 3/3