Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 12062018
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm26mars2019
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 13 fevrier 2018
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 3 octobre 2017
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm du 10 octobre 2017
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 29 janvier 2019
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 15oct2019
Compte-Rendu - compte rendu analytique 2 10 18
Compte-Rendu - compte rendu analytique du 21 fevrier 2017
Compte-Rendu - compte rendu analytique du 29 novembre 2016
Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 12nov2019
Document publié le Mardi 12 novembre 2019 par la commune d'Ormesson-sur-Marne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu analytique cm 12nov2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
{?rmesson
VILLE D'ORMESSON-SUR-MARNE
COMPTE-RENDU ANALYTIQUE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU :
LUNDI 12 NOVEMBRE 2019 à 20 H 00
— Nombre de Conseillers en exercice : 28
— L'an Deux Mille Dix-Neuf, le douze novembre à 20 h 00, le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique au Centre Culturel Wladimir d’Ormesson, sous la présidence de Madame Marie-Christine SÉGUI, Maire
— Étaient présents : 17 élus :
Marie-Christine SÉGUL, Willy DUBOST, Odile HUGNET, Michel DE RONNE, Françoise PARAT, Antoinette RAYMOND, Henri CAPLAIN, Pierre DUSSEL, Corinne POIGNANT, Serge COLIN, Valérie DRAY, Jean-Edgar CASEL, Guy MARTIN, Isabelle DOS SANTOS, Christophe LINI, Bernard CORREIA, Isabelle FOURNIER.
— Étaient excusés : 5 élus :
Stéphane TOURNANT a donné pouvoir à Odile HUGNET
Corinne MONTENERO - FISSIER a donné pouvoir à Antoinette RAYMOND Jean-Marc SARTEL a donné pouvoir à Willy DUBOST
Benoît POCHET a donné pouvoir à Corinne POIGNANT
Véronique GONCALVES DOS SANTOS a donné pouvoir à Françoise PARAT
- Etaient absents : 6 élus
Sarah MATTEI
Jean-Jacques MOUCHET
Emmanuel MARGFOGLIA
Sandra SCOTTO
Medhi DJEBBAR
Alexandre PALLARES
kkXk
1. Monsieur LINI est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
2. Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal du 23 septembre 2019
et du 15 octobre 2019
Les procès-verbaux des séances du 23 septembre 2019 et du 15 octobre 2019 sont adoptés à
l'unanimité.
Page 1 sur 2 FINANCES - MARCHES PUBLICS
3. Décision modificative n°1 au budget primitif 2019 - Commune
La délibération est adoptée à l'unanimité.
4, Choix du MOE pour la rénovation d’Anatole France suite à la CAO du 18.10.2019
La délibération est adoptée à l'unanimité.
S. Adoption de la convention constitutive de groupement de commandes ad hoc entre la
Commune d’Ormesson-sur-Marne et l'Etablissement Public Territorial Grand Paris
Sud Est Avenir
La délibération est adoptée à l'unanimité.
AMENAGEMENT — CADRE DE VIE
6. Taux général de la taxe d’aménagement
La délibération est adoptée à l'unanimité.
7. Taux de la taxe d’aménagement sur un secteur majoré
La délibération est adoptée à l'unanimité.
8. Taux de la taxe d’aménagement sur un autre secteur majoré
La délibération est adoptée à l'unanimité.
PETITE ENFANCE — ENFANCE - SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE - JEUNESSE
9. Principe de remboursement des frais de scolarité pour un enfant fréquentant un
établissement public spécialisé de la ville de Créteil — année 2018 - 2019
La délibération est adoptée à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h31.
Christophe LI
? Ormesson-sur-Marne
Conseillère Départementale du Val-de-Marne Le seffétaire de séance
Page 2 sur 2