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Déliberation - cult 1 nouveaux tarifs boutique du musee du peigne et de la plasturgie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - cult 1 nouveaux tarifs boutique du musee du peigne et de la plasturgie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DE
L'’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet
:
CULT-1
- Nouveaux
tarifs
—
Boutique
du
Musée
du
Peigne
et
de
la
Plasturgie
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
seize
décembre
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
09
décembre
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
__|_
ABSENT
POUVOIRS
26
8
1
8
PRÉSENTS:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Jacques
VAREYON,
Anne-
Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Laure
MANDUCHER,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Jean-Charles
de
LEMPS,
Jean-Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Hayet
LAKHDAR
CHAOUCH,
Loïc
MONNIER
REPRÉSENTÉS
: Anne
MOREL
(pouvoir
à Laurent
HARMEL),
Marie-Jo
LEVILLAIN
(pouvoir
à
Françoise
COLLET),
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Hugo
CARRAZ
(pouvoir
à
Fatih
KAYGISIZ),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Jean-Michel
FOUILLAND),
Julien
MARTINEZ
(pouvoir
à
Jean-Charles
de
LEMPS)
ABSENT
: Philippe
TOURNIER-BILLON
Le
quorum
étant
atteint,
le
Conseil
municipal
peut
délibérer.
Mme
Fanny
RIPPE
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Madame
Françoise
COLLET
rapporteur,
expose
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
créer
des
nouveaux
tarifs
pour
la
boutique
du
musée
du
Peigne
et
de
la
Plasturgie.
En
effet,
la
boutique
s’étoffe
chaque
année
en
proposant
de
nouveaux
produits
à
la
vente,
il convient
de
voter
les
tarifs
correspondants.
Ces
nouveaux
tarifs
sont
annexés
à
la
présente
délibération
sous
forme
de
tableau.
Ils
seront
applicables
dès
le
vote.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité, Séance
du
16
décembre
2024
Objet :
- Approuve
les
tarifs
ci-annexés.
CULT-1
- Nouveaux
tarifs
--
Boutique
du
Fait
à
Oyonnax,
le
16
décembre
2024
Musée
du
Peigne
et
de
la
Plasturgie
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
4
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT :
- par
sa
présentation
en
Préfecture
le
1
8
DEC
2024
- par
sa
publication
le
1
ÿ
DEC.
2024
Le
Maire