Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 nouveaux tarifs pour la boutique du musee du pe
Déliberation - cult 1 nouveaux tarifs boutique du musee du peigne
Déliberation - 025 creation nouveaux tarifs boutique musee
Déliberation - 19. NOUVEAUX TARIFS DE LA BOUTIQUE MUSEE MD JS
Déliberation - Tarifs boutique musee VV
Déliberation - Tarifs boutique Musee de la Vigne et du Vin
Déliberation - 25 038 D fixation tarif boutique musee des automat
Déliberation - 25 038 D fixation tarif boutique musee des automat
Déliberation - 2026 38 nouveaux tarifs boutique
Déliberation - fi 3 modification des tarifs valexpo
Déliberation - fi 25 nouveaux tarifs boutique et visites du musee du peigne et de la plasturgie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oyonnax.
Lien du pdf (Déliberation - fi 25 nouveaux tarifs boutique et visites du musee du peigne et de la plasturgie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
ARRONDISSEMENT
DE
NANTUA
Objet : F1-25
—
Nouveaux
tarifs
—
Boutique
et
visites
du
Musée
du
Peigne
et de
la
Plasturgie
VILLE
D'OYONNAX
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vingt-quatre
juin
deux
mille
vingt-quatre
Le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
17
juin
2024,
s'est
réuni
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Michel
PERRAUD,
Maire.
PRÉSENTS
REPRÉSENTÉS
ABSENTS
POUVOIRS
28
5
2
5
PRÉSENTS
:
Michel
PERRAUD,
Laurent
HARMEL,
Anne
MOREL,
Jacques
VAREYON,
Anne-Marie
GUIGNOT,
Noël
DUPONT,
Marie-Claire
EMIN,
Jean-Jacques
MATZ,
Evelyne
VOLAN,
Fatih
KAYGISIZ,
Dominique
BEY,
Marie-
Jo
LEVILLAIN,
Françoise
COLLET,
Jacques
MAIRE,
Christine
PIQUET,
Caroline
MANZONI,
Fabrice
BERTERA,
Corinne
REGLAIN,
Fanny
RIPPE,
Assad
AKHLAFA,
Amaury
VEILLE,
Freddy
NIVEL,
Hugo
CARRAZ,
Jean-
Michel
FOUILLAND,
Annie
ZOCCOLO,
Julien
MARTINEZ,
Marine
PARROT,
Philippe
TOURNIER-BILLON
REPRÉSENTÉS
:
Yamina
GRANDCLEMENT
(pouvoir
à
Corinne
REGLAIN),
Antoine
LUCAS
(pouvoir
à
Michel
PERRAUD),
Christine
PITTI
(pouvoir
à
Annie
ZOCCOLO),
Jean-Charles
de
LEMPS,
(pouvoir
à
Julien
MARTINEZ),
Alexandra
ANTUNES
(pouvoir
à
Jean-Michel
FOUILLAND)
ABSENTS
: Laure
MANDUCHER,
Didier
MARTELET
Le
quorum
étant
atteint,
le Conseil
municipal
peut
délibérer.
M.
Fabrice
BERTERA
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Mme
Anne
MOREL,
rapporteur,
expose
au
Conseil
municipal
la
nécessité
de
créer
de
nouveaux
tarifs
pour
le
Musée
du
Peigne
et de
la
Plasturgie.
En
effet,
la
boutique
s’étoffe
chaque
année
en
proposant
de
nouveaux
produits
à
la vente,
il convient
de
voter
les
tarifs
correspondants
à ces
articles.
Il
est
également
proposé
une
simplification
des
tarifs
des
visites
guidées.
Ces
nouveaux
tarifs
sont
annexés
à
la
présente
délibération
sous
forme
de
tableau
et
seront
applicables
dès
le
vote.
Le
Conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité,
Vu
lavis
de
la
Commission
des
Finances
et
du
Personnel
Communal,
- Crée
et
modifie
les
tarifs
ci-joints
et
comme
proposés
dans
le
tableau
annexé,
et
suivant
la
date
formulée
ci-dessus
; Objet
:
F1-25
—
Nouveaux
tarifs
—
Boutique
et
visites
du
Musée
du
Peigne
et de
la
Plasturgie
Séance
du
24
juin
2024
- Précise
également
qu'un
exemplaire
de
la délibération
sera
transmis
au
service
concerné
pour
mise
à disposition
des
usagers.
Fait
à
Oyonnax,
le 24
juin
2024
Secrétaire
de
séance,
_
Le
Maire,
Délibération
certifiée
exécutoire
de
plein
droit
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2131-1
et
suivants
du
CGCT :
- par sa présentation
en
Préfecture
le
? 6
JUIN
2024
- par
sa
publication
le?
{
JUIN
2024
Le
Maire