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Ordre du Jour - 2023 03 28 ordre du jour
Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 03 28 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
*kX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 22 mars 2023
Séance du : MARDI 28 MARS 2023
Heure 18 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (30)
(N° 2023-12, 2023-13, 2023-14, 2023-15, 2023-16, 2023-17, 2023-18, 2023-19, 2023-20, 2023-21, 2023-22, 2023-23, 2023-24, 2023-25, 2023-26, 2023-27, 2023-28, 2023-29, 2023-30, 2023-31, 2023- 32, 2023-33, 2023-34, 2023-35, 2023-36, 2023-37, 2023-38, 2023-39, 2023-40, 2023-41)
CULTURE/PATRIMOINE :
d Dispositif Cliiink-Promotion du tri des déchets-Signature d’une convention avec la Société
TERRADONA
d Musée des Alpilles-Demande de signature de la convention d’utilisation de la marque «Valeurs Parc
Naturel Régional» 2022-2027
> Don dans le fonds communal de documents et d’objets ayant appartenu à Joseph et Roger OLIVIER
ENVIRONNEMENT :
d Mise aux normes des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) des voies communales et terrains communaux/Demande de subvention au Conseil Départemental > Amélioration de la forêt communale 2023 (AFC)-Demande de subvention au Conseil
Départemental
FINANCES :
> Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE-Compte de Gestion 2022 > Budget annexe-LOTISSEMENT LA ROCHE-Approbation du Compte Administratif 2022 > Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE-Affectation du Résultat 2022 Budget Primitif 2023-LOTISSEMENT LA ROCHE
> Budget annexe LOTISSEMENT USSOL-Compte de gestion 2022
> Budget annexe LOTISSEMENT USSOL-Approbation du Compte Administratif 2022 > Budget annexe LOTISSEMENT USSOL-Affectation du Résultat 2022 > Budget Primitif 2023-LOTISSEMENT USSOL
> Budget Principal-Compte de Gestion 2022
Budget Principal-Approbation du Compte Administratif 2022
> Budget Principal-Affectation du Résultat 2022
> Actualisation 2023 des provisions
> Actualisation des autorisations de programme
> Budget Primitif 2023-Budget Principal
æ Vote des taux d’imposition 2023
Page 1 sur2 > Conseil Départemental-Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2014- 2018/Actualisation de la programmation des investissements intercommunaux > Demande de subvention (s) 2023-Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public des boulevards du Cours/Trame noire-Fonds vert/Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires-CdC banque des territoires
> Demande de subvention d’investissement auprès de l'Agence de l’Eau et du FEDER pour la désimperméabilisation de la cour d’école de l’Argelier
æ Aide exceptionnelle aux sinistrés du séisme en Turquie et en Syrie
PERSONNEL :
æ Création d'emplois au tableau des effectifs
SCOLAIRE :
> Fusion des écoles maternelles Mas Nicolas et Marie Mauron
Aide municipale pour les séjours de vacances proposés par la Commune-Eté 2023
STATIONNEMENT :
æ Validation du rapport annuel 2022 du traitement des RAPOs
URBANISME :
> Approbation de la modification N° 1 du Plan Local d'Urbanisme
> Prescription de la modification N° 2 du Plan Local d'Urbanisme
> Prescription de la révision allégée N° 1 du Plan Local d’Urbanisme-Modification du zonage
chemin des Carrières
> Prescription de la révision allégée N° 2 du Plan Local d’Urbanisme-Extension de la Zone de la Massane et de la Gare
> Echange partie de parcelles, propriété des Consorts BON avec partie de parcelle communale
section AL
VOIRIE COMMUNALE
> Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du
PR 0+000 au PR 1+530 et classement dans le domaine public
QUESTIONS DIVERSES :
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