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Ordre du Jour - 2023 07 04 ordre du jour
Ordre du Jour - 2023 05 16 ordre du jour
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Saint-Rémy-de-Provence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 05 16 ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Transports,
MAIRIE DE SAINT-REMY-DE-PROVENCE
KE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles L. 2121-7 9 10 et 12 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Date de convocation : 10 mai 2023 2023
Séance du : MARDI 16 MAI 2023
Heure 19 heures 00
Lieu SALLE D'HONNEUR
Objet :
DECISIONS DE MAIRE (29)
(N° 2023-42, 2023-43, 2023-44, 2023-45, 2023-46, 2023-47, 2023-48, 2023-49, 2023-50, 2023-S1, 2023-52, 2023-53, 2023-54, 2023-55, 2023-56, 2023-57, 2023-58, 2023-59, 2023-60, 2023-61, 2023- 62, 2023-63, 2023-64, 2023-65, 2023-66, 2023-67, 2023-68, 2023-69, 2023-70)
CONSEIL MUNICIPAL :
> Composition du Conseil Local de la Vie Associative
CULTURE/PATRIMOINE :
> Demande de financement du PNRA pour la réalisation des projets classe Patrimoine et Environnement le paysage des Alpilles au fil de l’eau
EDUCATION/JEUNESSE :
Approbation de la création d’une classe Cadet-te-s de la Sécurité Civile
ENVIRONNEMENT :
Approbation de la Charte 2023-2038 du Parc Naturel Régional des Alpilles-Complément de la
délibération n° 2022-180 du 28 septembre 2022
FINANCES :
D Audit énergétique et diagnostic de performance énergétique (DPE) des bâtiments municipaux- Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023-Fonds vert «Appui à
l’ingénierie»
Aide à la Transition Énergétique — Demande de subvention au Département au titre de l’année
2023 - Renouvellement du parc de véhicules
> Demande de subvention (s) 2023-Rénovation énergétique de l’Hôtel de Ville/FEDER-Région Sud > Demande de subvention au Conseil Départemental-Aide à la Provence Verte 2023/Végétalisation
de l’esplanade Nord de la bibliothèque
> Aide à l’amélioration des gendarmeries communales-Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023/Mise à niveau des installations de chauffage des logements de
service-Tranche 1
> Aide aux travaux de proximité-Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023/Travaux d'aménagement de bureaux-Espace de la Libération > Aide aux travaux de proximité-Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023/Rénovation mtérieure de l’aile Est de l’Hôtel de Ville
> Aide au développement de la pratique culturelle-Demande de subventions au Conseil
Départemental au titre de l’année 2023
Page 1 sur 2 > Aide à la conservation des Monuments Historiques (non classés) - Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023
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Vidéo protection-Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023 > Aide aux travaux de sécurité routière-Demande de subventions au Conseil Départemental au titre de l’année 2023/Mise en sécurité de la rue Paul ARENE
> Demande de subvention-Aide aux acquisitions foncières 2023
> Vote des taux « Eau brute » du quartier Mas de Nicolas-Année 2023
> Subventions annuelles de fonctionnement aux associations-Exercice 2023 > Subventions annuelles de fonctionnement aux Coopératives Scolaires-Exercice 2023
PERSONNEL :
> Création d'emplois au tableau des effectifs/Recrutements
> Création d'emplois au tableau des effectifs (nominations et promotions) > Attribution de la prime d’intéressement à la performance collective
STATIONNEMENT :
> Dérogation au droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation des véhicules dans le
cadre du stationnement payant
URBANISME :
Approbation du PLU (délibération de régularisation)
Pièces jointes :
+Avis et conclusions du commissaire enquêteur du 13.10.2018
+ PV de synthèse du commissaire enquêteur du 13.10.2018
+ Rapport du commissaire enquêteur du 29.03.2023
+ Avis et conclusions du commissaire enquêteur du 29.03.2023
+ Décision TA du 04.07.2022-GARAGNON
+ Décision TA du 04.07.2022-GONFOND
+ Décision TA du 05.12.2022-GARAGNON
+ Décision TA du 05.12.2022-GONFOND
+ Lien pour consulter le PLU sur le site de la Ville :
https://www.mairie-saintremydeprove,ce.com/vivre-a-saint-remy/urbanisme/plan-local-durbanisme/
‘VOIRIE COMMUNALE :
> Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du PRO + 000 au PR 1 + 530 et classement dans le domaine public communal/Annule et remplace la délibération
n° 2023-55 du 28 mars 2023
VIE ECONOMIQUE :
> Budget Participatif-2-Approbation des projets lauréats
> Commission de Règlement Amiable pour les préjudices économiques et commerciaux des travaux
de l’avenue Durand Maillane-Phase 1
QUESTIONS DIVERSES :
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