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Déliberation - 2025.1.18.3 annexe 3 liste des avenants du 19.12.24 au 10.03.25
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.1.18.3 annexe 3 liste des avenants du 19.12.24 au 10.03.25)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liste des avenants signés du 19/12/2024 au 10/03/2025 :
Selon la délégation de pouvoirs au Maire suvant l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu l'alinéa 4 de la délibération n°2020/2/26 du 23 mai 2020 ;
Mini H.T Maxi H.T Mini H.T Maxi H.T
23S0011 Appel d'offres
Fourniture de matériaux divers et outillage pour les ateliers municipaux
- Lot 3 - Outillage du bâtiment
Legallais sans 20 000,00 € sans 30 000,00 € 50,00% 1 Augmentation du montant maximum de commande à 7 500 € HT / an soit 30 000 € HT maximum pour toute la durée de l'accord-cadre
R2194-2 CCP
Fournitures
supplémentaires
devenues
nécessaires
19/12/2024 26/12/2024
20S0022 Procédure adaptée
Transports réguliers et occasionnels dans le cadre d'activités scolaires et/ou de loisirs
- Lot 1 - Transports réguliers dans le cadre d'activités scolaires et/ou de loisirs
Keolis Nord 60 000,00 € 120 000,00 € 60 000,00 € 132 000,00 € 10,00% 1 Prolongation du marché jusqu'au 06/07/2025 inclus R2194-8 CCP
Modifications de
faible montant
23/12/2024 07/01/2025
20S0025 Appel d'offres Entretien des espaces verts - Lot 2 - Tontes des quartiers Lommelet, Abbaye, Ehtre Paysage Sans 90 000,00 € Sans 90 000,00 € 0,00% 2 Ajout du jardin des Rives des Sens au parimètre du marché. Ajout des tarifs au BPU R2194-7 CCP
Modifications non
substantielles
20/12/2024 07/01/2025
22S0002 Procédure adaptée Elagage et Abattage Arbor Paysage sans 150 000,00 € Sans 160 000,00 € 6,66% 3 Augmentation du montant maximum de l'accord-cadre pour la dernière année, en raison de travaux d'élagage nécessaires R2194-8 CCP
Modifications de
faible montant
12/02/2025 24/02/2025
18S0019 Appel d'offres
Marché global de performances comprenant la reconstruction, l'exploitation et la maintenance d'éclairage public, d'éclairage sportif, de mise en valeur par la lumière et d'illuminations festives
Satelec 13,90% 6 Prolongation du marché d'une durée de 5 mois afin d'assurer une meilleure transition entre les deux contrats, nécessitant une reconduction des postes G1, G2-1, G2-3, G2-5 et G3
R2194-7 CCP
Modifications non
substantielles
25/02/2025 26/02/2025
23C0003 Consultation simple Vérification des moyens de secours Axi's 18,72% 3
Augmentation du montant maximum de commandes sur BPU/devis pour la dernière année d'exécution du marché, pour faire face à la nécessité impérieuse de renouvellement de fournitures entrant dans le périmètre du contrat
R2194-7 CCP
Modifications non
substantielles
10/03/2025 14/03/2025 32 035,20 € 6 000,00 € 38 035,20 €
Date de
notification
de l'avenant
12 000,00 €
14 400,00 €
Pas d'incidence
financière
12 000,00 €
2 562 324,91 € 48 315,00 € 2 610 639,91 €
Montant TTC cumulé ou % d'écart
cumulé
Rang
avenant Libellé de l'avenant Base juridique
Date de
signature
l'avenant
N° du marché Type de procédure Intitulé du marché Titulaire ou mandataire
Montant TTC initial ou avec
avenant précédent Montant de
l'avenant TTC