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Document publié le Vendredi 8 novembre 2024 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.4.90 annexe 3 Liste avenants 1.09 08.11)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
Liste des avenants signés du 1er septembre au 8 novembre 2024 :
Selon la délégation de pouvoirs au Maire suvant l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Vu l'alinéa 4 de la délibération n°2020/2/26 du 23 mai 2020 ;
Mini H.T Maxi H.T Mini H.T Maxi H.T
20S0021 Procédure adaptée Maintenance préventive et curative des toitures des bâtiments communaux Genty 0,00% 1 Prolongation du marché jusqu'au 28/02/2025 inclus R2194-7 CCP
Modifications non
substantielles
24/10/2024 30/10/2024
202401 Procédure adaptée Concession Concession de service public pour la fourrière automobile Dekeister 0,00% 1 Liste des tarifs annexée et égalité des usagers devant le service public , suite aux remarques de la Préfecture R3135-7 CCP
Modifications non
substancielles
28/10/2024 05/11/2024
20S0022 Procédure adaptée
Transports réguliers et occasionnels dans le cadre d'activités scolaires et/ou de loisirs
- Lot 2 - Transports occasionnels dans le cadre d'activités scolaires et/ou de loisirs
Delgrande 32 000,00 € 72 000,00 € 32 000,00 € 79 200,00 € 10,00% 1 Prolongation du marché jusqu'au 06/07/2025 inclus, pour intégration au groupement du SIVOM R2194-8 CCP
Modifications de
faible montant
06/11/2024 06/11/2024
20S0022 Procédure adaptée
Transports réguliers et occasionnels dans le cadre d'activités scolaires et/ou de loisirs
- Lot 3 - Prestations spécifiques de transports pour personnes âgées, à mobilité réduite
Mariot Sans 12 000,00 € Sans 13 200,00 € 10,00% 1 Prolongation du marché jusqu'au 06/07/2025 inclus, pour intégration au groupement du SIVOM R2194-8 CCP
Modifications de
faible montant
06/11/2024 06/11/2024
23S0011 Appel d'offres
Fourniture de matériaux divers et outillage pour les ateliers municipaux
- Lot 2 - Fournitures de plomberie
Legallais 15 000,00 € 60 000,00 € 15 000,00 € 60 000,00 € 0,00% 1 Ajout d'une clause de non-exclusivité permettant de recourir à un autre prestataire, dans le cadre d'une opération de travaux effectuée en régie et de manière exceptionnelle
R2194-7 CCP
Modifications non
substantielles
06/11/2024 06/11/2024
7 920,00 €
1 320,00 €
Pas d'incidence
financière
Date de
notification
de l'avenant
23 176 € H.T par an pour la
maintenance préventive
Maximum 50 000 € par an pour
Pas d'incidence
financière
23 176 € H.T par an pour la
maintenance préventive
Maximum 50 000 € par an
- Pas d'incidence financière -
Montant TTC cumulé ou
% d'écart
cumulé
Rang
avenant Libellé de l'avenant Base juridique
Date de
signature
l'avenant
N° du marché Type de procédure Intitulé du marché Titulaire ou mandataire
Montant TTC initial ou avec
avenant précédent Montant de
l'avenant TTC