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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 Mars 2023
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 29 Mars 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Environnement, Énergies,
À
»p angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIP AL
SÉANCE DU 29 MARS 2023
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 39
dont votes bloqués : 24
Date d'édition 30/03/23 Page 1 DOSSIERS PRIORIT AIRES
1 (id : 3938) Approbation des comptes de gestion 2022 Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. YOU
2 (id : 3939) Comptes administratifs 2022 Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. YOU
3 (id : 3940) Affectation des résultats 2022 Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. YOU
4 (id : 3941) Fiscalité directe locale - Vote des taux 2023
Rapporteur : M. YOU
5 (id : 3942) Budget primitif 2023 Budget principal, budget annexe GESTA, budget annexe des énergies renouvelables
Rapporteur : M. YOU
ACTIONS EN FA VEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'A TTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Environnement et développement durable
6 (id : 3983) Adhésion de la Ville au CEREMA
Rapporteur : M. MONIER
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Voirie, espaces verts
7 (id : 3978) (Vote bloqué) Avenant n°2 à la convention "Brigade Cœur d'Agglo" entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulême
Rapporteur : M. CHUPIN
8 (id : 3979) (Vote bloqué) Travaux d'effacement des réseaux publics de distribution d'électricité - Avenue Wilson
Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIONS EN FA VEUR DE LA
POPULA TION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
9 (id : 3977) (Vote bloqué) Participation communale aux charges de fonctionnement des écoles publiques
Rapporteure : Mme GARCIA
10 (id : 3848) (Vote bloqué) Médiation Sociale en Milieu Scolaire - Convention cadre 2022 - 2025 Rapporteure : Mme FORT
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
11 (id : 3955) (Vote bloqué) Contrat de Ville - Exercice 2023 1ère attribution de subventions Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 30/03/23 Page 2 ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
12 (id : 3954) (Vote bloqué) Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale - Convention pluriannuelle d'Objectifs - 2023-2026
Rapporteur : M. LEFEVRE
13 (id : 3956) (Vote bloqué) Convention d'objectifs 2023 - Avenant n°1 - Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale
Rapporteur : M. LEFEVRE
14 (id : 3959) Festival International de la Bande Dessinée - Subvention 2023 - Avenant n°1 Rapporteur : M. YOU
15 (id : 3968) Attribution de subventions - Circuit des Remparts
Rapporteur : M. LEFEVRE
16 (id : 3958) (Vote bloqué) Subvention au profit de l'Association - "Les Balcons de la Francophonie" pour soutenir l'enseignement cinématographique au Liban Rapporteur : M. DESAPHY
17 (id : 3835) Dénomination d'une passerelle - Quartiers Saint-Cybard et L'Houmeau Rapporteur : M. LEFEVRE
18 (id : 3957) (Vote bloqué) Adhésion de la Ville au Réseau 535
Rapporteur : M. LEFEVRE
Sports
19 (id : 3961) (Vote bloqué) Aide à la licence sportive - Versement de subventions auprès des clubs sportifs
Rapporteur : M. BOURGOIN
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
20 (id : 3964) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême / Ordre des Avocats - Convention de partenariat Rapporteure : Mme VOUVET
21 (id : 3965) (Vote bloqué) Subventions aux associations de solidarité et vie locale - Subventions de fonctionnement
Rapporteure : Mme VOUVET
22 (id : 3966) Subventions aux associations culturelles et sportives - Subventions de fonctionnement
Rapporteur : M. YOU
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Décisions budgétaires
23 (id : 3962) (Vote bloqué) Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement Rapporteur : M. YOU
24 (id : 3963) (Vote bloqué) Clôture d'autorisations de programme et des crédits de paiement Rapporteur : M. YOU
25 (id : 3984) (Vote bloqué) Création de l'autorisation de programme et des crédits de paiement : Opération de rénovation de la dalle de la place Saint Martial (AP n° 31 - budget principal) Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 30/03/23 Page 3 Subventions
26 (id : 3967) (Vote bloqué) Fond de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
Autres
27 (id : 3943) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Noalis - Rue Vigier de la Pile - Réhabilitation 24 logements
Rapporteur : M. YOU
28 (id : 3980) (Vote bloqué) Indemnisations des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. YOU
RESSOURCES HUMAINES
29 (id : 3970) (Vote bloqué) Recours aux contrats d'apprentissage
Rapporteur : M. ELIE
30 (id : 3990) (Vote bloqué) T arification de la restauration pour les agents du secteur scolaire Rapporteure : Mme GARCIA
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
31 (id : 3985) (Vote bloqué) Cession d'un immeuble - 138 rue Alfred de Vigny Rapporteur : M. MONIER
32 (id : 3987) (Vote bloqué) Régularisation d'emprises foncières devant l'immeuble sis 19 boulevard de Bretagne
Rapporteur : M. MONIER
33 (id : 3986) (Vote bloqué) Avis sur la vente d'un logement social par Logelia - 3 rue des Farchauds
Rapporteur : M. YOU
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
34 (id : 3969) (Vote bloqué) Contrat de concession portant délégation de service public de gestion et d'exploitation du crématorium d'Angoulême
Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
35 (id : 3992) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
36 (id : 3989) Demandes de subventions - Poumons verts
Rapporteur : M. MONIER
37 (id : 3993) Mise à disposition de personnel entre la Ville et le CCAS
Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
38 (id : 3994) Modalités de mise en œuvre de la part liée à l'expérience professionnelle - RIFSEEP
Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 30/03/23 Page 4 ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
39 (id : 3995) Attribution de subventions - Piano en Valois
Rapporteur : M. LEFEVRE
Date d'édition 30/03/23 Page 5