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Ordre du Jour - Ordre du jour 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2023
INSTITUTIONS – VIE POLITIQUE
1. Orientations générales du Projet d’aménagement et de Développement Durable (PADD)
du PLUi
2. Avis du conseil municipal sur l’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2024
3. Fourrière animale – convention avec le Refuge de Saint-Pal de Mons
4. Fourrière automobile – convention avec le garage de la Varizelle
FINANCES-MARCHES PUBLICS
5. Règlement financier et budgétaire
6. Autorisation de la fongibilité des crédits pour le budget principal et les budgets annexes
7. Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations M57
8. Apurement des créances éteintes irrécouvrables
9. Décision modificative n°4 – budget principal
10. Décision modificative n°1 – budget pompe funèbre
11. Mise à jour des Autorisations de Programme (AP) / Crédits de paiement (CP)
12. Autorisations à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite
du quart des crédits ouverts au budget 2023
13. Contributions budgétaires – remboursement par le SIVU du Val d’Onzon des frais
inhérents au personnel administratif mis à disposition pour sa gestion
14. Contributions budgétaires – remboursement par le Syndicat d’entente rurale des frais
inhérents au personnel administratif mis à disposition pour sa gestion
15. Contributions budgétaires – remboursement par le CCAS des frais inhérents au personnel
administratif mis à disposition pour sa gestion
RESSOURCES HUMAINES
16. Délibération qui acte tous les emplois permanents crées nécessaires au fonctionnement
des services de la Ville de Sorbiers
17. Modification du tableau des effectifs18. Convention relative à la mise en place de services mutualisés avec la commune de Saint-
Jean Bonnefonds
19. Indemnité de stage – service Finances
20. Recensement 2024 – Fixation des modalités de rémunération des agents recenseurs
ENFANCE – JEUNESSE – EDUCATION
21. Convention avec la CAF – poste chargé du pilotage du projet de territoire et de la
coopération de la Convention Territoriale Globale (CTG)
22. Convention avec la CAF – Reversement du bonus territoire LAEP
FONCIER – URBANISME
23. Classement d’une partie du chemin rural La Reynière en voie communale
24. Convention de servitude pour le passage d’une canalisation souterraine avec ENEDIS sur la
parcelle AW 311 sises Impasse de la Petite Vaure