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Ordre du Jour - Ordre du jour 8 novembre 2023
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 8 novembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 NOVEMBRE 2023
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Installation de Madame Mylène CHARLES-KORZENIOWSKI.
2. Commissions municipales – Désignation des membres – Délibération modificative
3. Désignation des représentants du conseil municipal à divers organismes et
associations
4. Election des membres du conseil municipal pour siéger au conseil d’administration
du CCAS suite à la démission d’un conseiller municipal
5. CAP Métropole : Rapport 2022 du mandataire
FINANCES-MARCHES PUBLICS
6. Décision modificative n°3
7. Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables
8. Subvention exceptionnelle en faveur de l’association PEP42
9. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
10. Fonds vert : demandes de subventions pour la rénovation de l’école Isabelle
Patissier et la gendarmerie
RESSOURCES HUMAINES
11. Adhésion au contrat de groupe risques statutaires proposé par le CDG 42
CULTURE
12. Convention tripartite pour l’organisation de la Sainte-Barbe
ENFANCE – JEUNESSE – ÉDUCATION
13. Convention SEM/Ville Plan Le Numérique à l’Ecole
14. Contrat territorial réservataire employeur avec la CAF – année 2023
15. Avenant aux conventions avec la CAF – Accueil de loisirs sans hébergement
« Périscolaire » et « Accueil Adolescents »16. Convention Pôle cyclisme
ENVIRONNEMENT
17. Avis sur l’installation classée pour la protection de l’environnement – Banc
national d’épreuve
SOCIAL
18. Conventions de réservation de logements en flux avec les bailleurs sociaux de la
commune