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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Roche-sur-Foron.
Lien du pdf (Acte - 02 dcm convention objectifs et moyens up 2347)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
EXTRAIT
la
roche
sur foron
DU
REGISTRE
DES
CITÉ
MÉDIÉVALE
AU
CŒUR
DES ALPES
D k:
LI
B l=
RATI
O
N
S
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
juillet
2024
à
18H30
N°DCM2024.07.10/02
Hôtel
de
Ville
- Salle
du
Conseil
municipal
- 3ème
étage
Président
: M.
Pierrick
DUCIMETIERE,
Maire
de
LA
ROCHE-SUR-FORON
|
Secrétaire
de
séance
: Taylor
DEVOUASSOUX
Rapporteur
: M.
le
Maire
Conseillers
en
exercice
: trente-trois
Présents:
Pierrick
DUCIMETIERE,
Sandrine
BERGUERRE
BUISSON,
Claude
THABUIS,
Sylvie
SERMONDADAZ,
Thierry
Alain
BETHAZ,
Saïda
HADDOUR,
Marc
LOCATELLI,
Corinne
FAVRE-ROCHEX,
Théo
LOMBARD,
Laurence
POTIER
GABRION,
Jean-Pierre
GENIN,
Sylvie
CHARNAUD,
Isabelle
BELIN
REGARD,
Martine
HOSSELIN
THIEBAUD,
Catherine
COLLOMB,
Zekai
YAVUZES,
Pascal
MEYNENT,
Patrice
JUPILLE,
Christelle
ITNAC,
Sébastien
COTTET,
Sonia
MOKEDEM,
Taylor
DEVOUASSOUX,
Yves
MINO,
Benoît
CHAMBOURDON,
Marie
FISCHER,
Nicolas
ORSIER,
Jean-François
VILLER,
Nicole
RANNARD,
Patrice
CONTAT,
Virginie
DANG
VAN
SUNG,
Michel
LANGLET
Excusés
avec
procuration: Nadège
CHATEL
(Procuration
à Sandrine
BERGUERRE
BUISSON)
Excusés
sans
procuration
: Jean-Michel
REBET
Conseillers
votants
: trente-deux
Objet
: Convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
l’association
Université
Populaire
L'Université
Populaire
est
une
association
d'éducation
populaire,
dont
l'objectif
est
la
transmission
de
savoirs
théoriques
ou
pratiques
pour
tous
et
sous
différentes
formes.
Elle
promeut
ainsi
par
ses
actions
l'éducation
populaire
par
le biais
de
conférences
et de
rencontres.
Depuis
de
nombreuses
années,
la
Commune
et
l’Université
Populaire
travaillent
en
partenariat
afin
de
favoriser
la
diversité
des
savoirs,
la
créativité
locale
et
l'échange
culturel
au
sein
du
territoire.
Afin
de
concrétiser
cette
collaboration,
il
a
été
convenu
de
signer
une
convention
d'objectifs
et
de
moyens
avec
l'association
Université
Populaire. L'établissement
de
cette
Convention
d'Objectifs
et
de
Moyens
symbolise
un
engagement
concret
envers
le
développement
culturel,
éducatif
et
artistique
de
la
Ville.
En
approuvant
cette
démarche
collaborative,
la
Ville
affirme
son
ambition
de
construire
un
environnement
propice
à
la diffusion
des
connaissances,
à
l'épanouissement
des
talents
et à
la promotion
d'une
culture
dynamique
et inclusive
pour
tous.
Au
regard
de
l'intérêt
général
communal
des
actions
de
l'Université
Populaire
et
tenant
compte
des
moyens
matériels
mis
à
disposition
par
la
Commune,
les
deux
parties
souhaitent
établir
une
convention
d'objectifs
et
de
moyens
afin
de
préciser
et
d'expliciter
leurs
engagements
réciproques.
Cette
convention
vise
à
gérer
les
relations
entre
la
Commune
et
l'Université
Populaire
lors
de
manifestations
en
partenariat
notamment
avec
la
Médiathèque.
Elle
est
annexée
à
la
présente
délibération.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le projet
de
convention
tel que
joint
en
annexe,
Considérant
le
projet
de
convention
d'objectifs
et
de
moyens
établie
en
partenariat
entre
la
commune
et
l'Université
Populaire,
dans
le
but
de
renforcer
le développement
des
savoirs
et de
la culture
sur
le territoire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
de
ses
membres
:
>
APPROUVE
les
termes
de
la convention
d'objectifs
et de
moyens
telle
que
jointe
en
annexe
;
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
avenant
nécessaire
à
sa
bonne
exécution
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1 sur
2
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240710-DM2024-07-10-02-DE Date de télétransmission : 16/07/2024 Date de réception préfecture : 16/07/2024 Le
Maire
de
La
Roche
Sur
Foron
Certifie
que
la publication
prévue
aux
art.
L.
2121-31
et
R.
2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
a été
effectuée
le 16
juillet 2024
Pierrick
DUCIMETIERE
Ainsi
fait
et
délibéré,
La
Roche-sur-Foron,
le
10 jui
Le
Secrétaire
de
séance
Taylor
DEVOUASSOUX
let 2024
Le
Maire,
Pierrick
DUCIMETIERE
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2
sur
2
Accusé de réception en préfecture 074-217402247-20240710-DM2024-07-10-02-DE Date de télétransmission : 16/07/2024 Date de réception préfecture : 16/07/2024