Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20201007 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20100429 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20201001 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20200625 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20090518 RAA special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20081106 special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20081106 special sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20260417 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180208 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180208 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20090609 RAA special sommaire
Document publié le Mardi 9 juin 2009
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20090609 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Recueil des actes administratifs n° spécial
du
9
juin 2009
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULATRES
PREFECTURE
DE L'OISE
CABINET DU
PREFET
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE
PROTECTION CIVILES
ARRETE
DU
19
MAI
2009
PORTANT
AGREMENT
DE
LA
SOCIETE
AUDITS-CONSEILS-
FORMATIONS
(A.C.F)
POUR
LA
FORMATION
DES
PERSONNELS
DE
SERVICES
DE
SECURITE
INCENDIE ET D'ASSSISTANCE À PERSONNES ARRETE DU
2 JUIN 2009
FIXANT LA LISTE DES COMMUNES
OÙ
S'APPLIQUE L'OBLIGATION
D'INFORMER
LES
ACQUEREURS
ET
LES
LOCATAIRES
DE
BIENS
IMMOBILIERS
SUR
LES
RISQUES NATURELS,
TECHNOLOGIQUES
ET SISMIQUES AINSI QUE LA LISTE DES RISQUES ET
DES DOCUMENTS A PRENDRE EN COMPTE
|
SECRETARIAT GENERAL
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES, FINANCES ET
LOGISTIQUE
BUREAU DES RESSOURCES HUMAINES
ARRETE DU 12 MAI 2009 AUTORISANT LES CANDIDATS A PARTICIPER AU RECRUTEMENT
PAR
VOIE CONTRACTUELLE D'UN TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR LA PREFECTURE DE L'OISE ARRETE
DU
14
MAI
2009
FIXANT LA
LISTE
DES
CANDIDATS ADMISSIBLES AU
RECRUTEMENT
D'UN SECRETAIRE ADMINISTRATIF PAR VOIE CONTRACTUELLE D'UN TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR LA
PREFECTURE DE L'OISE
ARRETE
DU
3
JUIN
2009
FIXANT LA
LISTE
DES
CANDIDATS
ADMIS AU
RECRUTEMENT D'UN
SECRETAIRE ADMINISTRATIF PAR VOIE CONTRACTUELLE RECONNU TRAVAILLEUR HANDICAPE POUR
LA PREFECTURE DE L'OISE
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
BUREAU DU CONTROLE DE LA LEGALITE
ARRETE
DU
30
AVRIL 2009
CONSTATANT
LE
RETRAIT DES
CHAMBRES
CONSULAIRES
ET
PORTANT
EXTENSION
DES
COMPETENCES
ET
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYNDICAT
D'ELECTRICITE DU
DEPARTEMENT DE L'OISE
ARRETE OÙ 25 MAI 2009 PORTANT CREATION DU SYNDICAT MIXTE DU
PAYS VEXIN-SABLONS-
THELLE
N° de page 11 16
Recueil des actes administratifs n° spécial
du
9
juin 2009
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION, DES LIBERTES
PUBLIQUES ET DE L'ENVIRONNEMENT
BUREAU DE L'ENVIRONNEMENT
ARRETE
DU
19
MAI
2009
PORTANT
APPROBATION
DU
PLAN
DE
PREVENTION
DES
RISQUES
TECHNOLOGIQUES POUR L'ÉTABLISSEMENT BUTAGAZ à LEVIGNEN
II DIRECTIONS REGIONALES ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE AU
CENTRE HOSPITALIER DE SENLIS
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU
CENTRE HOSPITALIER DE COMPIEGNE
. ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU
CENTRE HOSPITALIER LAENNEC DE CREIL
ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU CMC LES JOCKEYS ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT DES
MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE PONT STE MAXENCE ARRETE
DU
i7
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE BEAUVAIS ARRETE
DU
17
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE CHAUMONT EN VEXIN ARRETE
DU
18
DECEMBRE
2008
FIXANT
LE
MONTANT
DES
MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE NOYON
RESSOURCES RESSOURCES RESSOURCES RESSOURCES RESSOURCES RESSOURCES RESSOURCES
D'ASSURANCE D'ASSURANCE D'ASSURANCE D'ASSURANCE D'ASSURANCE D'ASSURANCE D'ASSURANCE
ARRETE DU 19 DECEMBRE 2008 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE MALADIE AU CENTRE HOSPITALIER DE CLERMONT ARRETE
DU
22
DECEMBRE
2008
RELATIF
À
LA
COMPOSITION
NOMINATIVE
DU
CONSEIL
D'
ADMINISTRATION
DE L'HOPITAL LOCAL DE CREPY EN VALOIS
ARRETE DU 7 JANVIER 2009 FIXANT LE MONTANT DES RESSOURCES D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES SOUS
FORME DE DOTATION
OU
DE FORFAIT ANNUEL DU CENTRE HOSPITALIER DE
COMPIEGNE ARRETE
DU
7
JANVIER
2009
FIXANT
LE
MONTANT
DES
RESSOURCES
D'ASSURANCE
MALADIE
VERSEES
SOUS
FORME
DE
DOTATION
OU
DE
FORFAIT
ANNUEL
DU
CENTRE
HOSPITALIER
DE
NOYON
ET SOCIALES
DIRECTION
DEPARTEMENTALE DES
AFFAIRES SANITAIRES
ARRETE DU 30 DECEMBRE 2008 ABROGEANT L'ARRETE DU
10 DECEMBRE 2008 RELATIF A
L'INSALUBRITE
DU
LOGEMENT
SIS
63
rue
des
Brodeuses
à
LA
NEUVILLE
ROY
ARRETE
DE
TARIFICATION
DU
9
JANVIER
2009
FIXANT
LE
MONTANT
ET
LA
REPARTITION
POUR
L'EXERCICE
2009
DE
LA
DOTATION
GLOBALISEE
COMMUNE
PREVUE
AU
CONTRAT
PLURIANNUEL
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
DE
L'ASSOCIATION
DE
SANTE
MENTALE
"LA
NOUVELLE
FORGE"
ARRETE
D'AUTORISATION
PROVISOIRE
DU
19
MAI
2009
D'EXPLOITATION
DU
NOUVEAU
FORAGE
À
DES
FINS
ALIMENTAIRES
PAR
LA
SOCIETE
TROPICANA
EUROPE
à
HERMES
ARRETE
DU
19
MAI
2009
PORTANT ANNULATION
DE
L'ARRETE
DU
14.JUIN
2007
MODIFIANT
LE
NUMERO
DE
LICENCE
D'OFFICINE
DE
PHARMACIE
ATTRIBUE
A
L'OFFICINE
SISE
à
ULLY-
SAINT-GEORGES
18 21 23 25 27 29 31 33 35
37 39 43 46 49 51 54 56 Recueil des actes administratifs n° spécial
du
9
juin 2009
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT ET DE
L'AGRICULTURE
:
ARRETE DU
13 MAI 2009 PORTANT AUTORISATION
DE DESTRUCTION
DE CERTAINES ESPECES
D'OISEAUX PROTEGEES SUR L'AEROPORT DE
BEAUVAIS-TILLE
ARRETE DU
14 MAI 2009 PORTANT AUTORISATION
DE DESTRUCTION
DE CERTAINES ESPECES
SUR LA
BASE AERIENNE
110
DE CREIL
ARRETE
D'EXTENSION
DU
14 MAI
2009
RELATIF À
L'ACCORD
SALAIRE N°
127
DU
30 JUIN
2008
CONCERNANT
LES
EXPLOITATIONS
DE
POLYCULTURE
AGRICOLE
ET
D'ELEVAGE,
LES
ENTREPRISES
DE TRAVAUX AGRICOLES
ET RURAUX
ET
LES
COOPERATIVES
D'UTILISATION
DE MATERIEL AGRICOLE
(CUMA)
DE
L'OISE
ARRETE
DU
25
MAI
2009
RELATIF
A
L'OUVERTURE
ET A
LA
CLOTURE
DE
LA
CHASSE
POUR
LA CAMPAGNE 2009/2010 DANS LE DEPARTEMENT DE L'OISE ARRETE
DU
25
MAI
2009
PORTANT
CLASSEMENT
DES
NUISIBLES
ET
MODALITES
DE
REGULATION
POUR LA PERIODE COMPRISE
ENTRE LE
1° JUILLET 2009
ET LE 30 JUIN
2010
ARRETE DU 26 MAI 2009 PORTANT OPPOSITION À DECLARATION AU TITRE DE L'ARTICLE
L
214-3
DU
CODE
DE
L'ENVIRONNEMENT
CONCERNANT
LE
REMBLAI
D'UNE
PARTIE
D'UNE
ANCIENNE CRESSONNIERE SUR LA COMMUNE D'ULLY-SAINT-GEORGES ARRETE
DU
26
MAI
2009
PRONONÇANT
L'APPLICATION
DU
REGIME
FORESTIER
-
FORET
COMMUNALE
DE FONTENAY-TORCY
ARRETE DU
1° JUIN 2009 RELATIF À LA CONSTITUTION DU COMITE DE SUIVI DE LA MISE EN
ŒUVRE
DU
DOCUMENT
D'OBJECTIFS
DU
SITE
D'IMPORTANCE
COMMUNAUTAIRE
N°
FR2200378 "MARAIS
DE
SACY-LE-GRAND"
III CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-QUENTIN DECISION
DU
28 MAI 2009
RELATIVE A L'AVIS
D'OUVERTURE D'UN
CONCOURS SUR TITRES
DE CADRES
DE SANTE
58 59 61 62 70 74 76 78 81