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Arrêté - Préfecture - Oise - 20100429 RAA special sommaire
Document publié le Jeudi 29 avril 2010
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20100429 RAA special sommaire)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Jeunesse,
Recueil des actes administratifs n°spécial
du 29 avril 2010
Recueil des actes administratifr n°spécial du 29 avril 2010
>
SOMMAIRE
ARRETES ET CIRCULAITRES
I PREFECTURE DE L'OISE
SECRETARIAT GENERAL
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES
LOCALES
PÔLE JURIDIQUE ET CONTENTIEUX
ARRETE
DU
27
AVRIL
2010
DONNANT
DELEGATION
DE
SIGNATURE
à
M.
Philppe
CARON,
DIRECTEUR
REGIONAL
DE
L'ENVIRONNEMENT,
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
LOGEMENT
DE
PICAROJE ARRETE
OU
27 AVRIL 2010
DONNANT DELEGATION
DE SIGNATURE
PONCTUELLE à
M.
Patrick
COUSINARD, SOUS-PREFET DE CLERMONT A L'EFFET DE SIGNER DU
17 AU 21 MA] 2010
ARRETE OÙ 28 AVRIL 2010 DONNANT DELEGATION DE SIGNATURE à M. Éric LALANNE, ADJOINT AU
DIRECTEUR
DEPARTEMENTAL
DES
FINANCES
PUBLIQUES
DE
L'OISE,
CHARGE
DU
POLE
PILOTAGE ET RESSOURCES, RESPONSABLE
DU
BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME {B0OP)
DEPARTEMENTAL
ET
DE
L'UNITE
OPERATIONMELLE
(UO)
"BUOGET
DE
FONCTIONHEMENT
DES
SERVICES
FISCAUX"
POUR
L'ORDONNANCEMENT
SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
DES
PROGRAMMES
N°156
+
GESTION
FISCALE
ET
FINANCIERE
DE
L'ETAT
ET
DU
SECTEUR
PUBLIC
LOCAL MISSION
MINSTERIELLE GA “GESTION
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES”
ET
RESPONSABLE
DE
L'UNITE
OPERATIONNELLE
(UO)
DU
BUDGET CPERATIONNEL DE PROGRAMME (BOP} CENTRAL RELEVANT DE 3 PROGRAMMES, POUR L'ORDONNANCEMENT SECONDAIRE
DES
RECETTES
ET
DES
DEPENSES
:;
N°309
+
ENTRETIEN
DES GBATIMENTS
DE L'ETAT MISSION
MINISTERIJELLE GA "GESTION DES FINANCES
PUBLIQUES
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES"
N9318
-
CONDUITE
ET
PILOTAGE
DES
POLITIQUES
ECONOMIQUE
ET
FINANCIERE
-
HORS
CHORUS
MISSION
MINISTERIELLE
GA
"GESTION
DES
FINANCES
PUBLIQUES
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES"
-
“ACTION
SOCIALE
+
HYGIENE
ET
SECURITE/MEDECINE DE PREVENTION” N°722 - CONTRIBUTION AUX DEPENSES IMMOBILIERES MISSION MINISTERIELLE YB "GESTION OÙ PATRIMOINE IMMOBILIER DE L'ETAT“ DU MINISTÈRE BU BUÜDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA RÉFORME CE L'ÉTAT
SOUS-PREFECTURES
SOUS-PREFECTURE DE COMPIEGNE
ARRETE
DU
21
AVRIL
2010
PORTANT
MODIFICATION
DES
STATUTS
DU
SYADICAT
INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT DE RIBECOURT-DRESLINCOURT
II
DIRECTIONS
REGIONALES
ET
DEPARTEMENTALES
AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION
ARRETE
DU
23 AVRIL
2019
PORTANT
NOMINATION
D'UN ADMINISTRATEUR
PROVISOIRE
DU
FOYER D'ACCUEIL MEDICAUSE ET DE L'INSTITUT MEDICO-EDUCATIF D'ERMENONVILLE
DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA
CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE
L'EMPLOI
UNITE TERRITORIALE
DE
L'OISE
>
DECISION
OU
8
AVRIL 2010
PORTANT RETRAIT D'AGREMENT D'UN
ORGANISME
DE SERVICES
À LA PERSONNE : “EURL EXTRA SCHOOL" à COURCELLES LES GISORS
AVIS ET INFORMATIONS
N° de
CENTRE HOSPITALIER INTERDEPARTEMENTAL
page
DE CLERMONT
>
AVIS DE CONCOURS SUR TITRES
POUR LE RECRUTEMENT D'UN TECHNICIEN
DE LABORATOIRE
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