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Arrêté - AP 329 2021 REGLEMENT POUR LES DATES D ENTRETIEN D
Arrêté - arrt 04 03 2025 entretien ders haies
Arrêté - AP 084 2023 derogations
Arrêté - AP 139 2023
Arrêté - 052 2025 AP Haies scan
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussang.
Lien du pdf (Arrêté - 052 2025 AP Haies scan)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
LR
Direction
départementale
DES VOSGES
des
territoires
des
Vosges
Hi
Service
de
l’environnement
et
des
risques
iberté Égalité Fraternité
|
Arrêté n°052/2025/DDT du
7
MARS 2025
réglementant
les
dates
d'entretien
des
haies
afin
de
protéger
les
oiseaux
pendant
la
période
de
nidification
La
préfète
des
Vosges,
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur,
Officier
de
l’ordre
national
du
Mérite
Vu
le
Code
de
l'environnement
et
notamment
les
articles
L.411-1
à
L.411-6,
R.411-17
et
suivant ;
Vu
le
Code
rural
et
de
la
pêche
maritime
et
notamment
les
articles
D161-24
et
D.
615-501;
|
Vu
le
Code
civil
notamment
les
articles
671
et
672;
Vu
le
décret
n°2004-374
du
29
avril
2004
modifié
relatif
aux
pouvoirs
des
préfets,
à
l'organisation
et
à
l’action
des
services
de
l'État
dans
les
régions
et
les
départements ;
Vu
le
décret
du
5
octobre
2022
nommant
Mme
Valérie
MICHEL-MOREAUX,
préfète
des
Vosges ;
Vu
l'arrêté
du
14
mars
2023
relatif
aux
règles
de
bonnes
conditions
agricoles
et
environnementales
(BCAE)
;
Vu
la
cartographie
départementale
des
cours
d'eau
(hïtp://carto.geo-
ide.application. developpement-durable.gouv.fr/294/ICE.map)
;
Vu
l'accord
de
l'autorité
militaire
du
27
octobre
2020
et
sa
proposition
d'ajouter
à
l'article
3
du
projet
d'arrêté,
les
travaux
nécessaires
à
la
sécurisation
des
sites
sensibles
;
|
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
WwWw.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
/ f)
Cn\
(æ)
Accueil
du
public
: du
lundi
au vendredi
de 8h30
à 12h00
et de 13h30
à 17h00
KEX
\In,
ee VU
l'avis
des
507
communes
des
Vosges
consultées
du
15
octobre
2020
au
15 janvier
2021;
VU
l'avis
n°
2021-81,
favorable,
du
conseil
scientifique
régional
du
patrimoine
naturel
(CSRPN)
du
9 juin
2021;
VU
l'avis
favorable
de
la
commission
départementale
de
la
nature,
des
paysages
et
des
sites
(CDNPS)
du
12
août
2021;
Vu
la consultation
du
groupe
de
travail
réuni
le 10
juillet
2024
;
Vu
la
consultation
de
la
Mission
Inter-Services
de
l'Eau
et
de
la
Nature
du
3
octobre
au
16
octobre
2024 ;
Vu
la
consultation
du
public
réalisée
du
23
janvier
au
13
février
2025,
en
application
de
l'article
L. 123-191
du
Code
de
l'environnement;
CONSIDÉRANT
que
les
haies
sont
nécessaires
à
l'alimentation,
à
la
reproduction,
au
repos
ou
à
la
survie
de
nombreuses
espèces
animales
et
en
particulier
d'espèces
de
l’avifaune
;
CONSIDÉRANT
le
déclin
de
la
population
d'oiseaux
constaté
par
le
Muséum
National
d'Histoire
Naturelle
et
le
Centre
National
de
la
Recherche
Salentitique
(CNRS)
dans
différentes
études
;
CONSIDÉRANT
que
les
oiseaux
nichent
à
la
période
qui
est
la
plus
favorable
à
leur
reproduction,
de
la
mi-printemps
à
la
mi-été,
à
laquelle
la
nourriture
est
la
plus
abondante
et
la
plus
aisément
accessible
une
fois
les
œufs
éclos ;
CONSIDÉRANT
que
les
haies
constituent
un
élément
de
la
trame
verte ;
CONSIDÉRANT
la
volonté
affichée
dans
la
Stratégie
Régionale
Biodiversité
Grand
Est
d'améliorer
les
mesures
de
suivi
et
de
préservation
des
haies
et
des
espèces
protégées
pendant
la
nidification
;
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
d'apporter
toutes
les
précisions
utiles
concernant
les
notions
d'entretien
et
de
taille
de
haies ;
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
Www.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
(D
Accueil
du
public
: du
lundi
au
vendredi
de 8h30
à 12h00
et
de
13h30
à 17h00
KEY f
{
(=
G
ns,
\
(Br) Sur
proposition
du
directeur
départemental
des
territoires
Arrête
:
Article
1
: Définitions
L'équilibre
écologique
est
l'équilibre
naturel
qui
se
réalise
entre
les
êtres
vivants
et
leur
milieu. 11)
Les
êtres
vivants
concernés
par
la
protection :
L'interdiction
définie
à
l’article
2
du
présent
arrêté
a
pour
objet
de
protéger
l'ensemble
des
espèces
d'oiseaux
présents
sur
l’ensemble
du
territoire
(espèces
protégées
et
ordinaires)
mais
également
les
autres
espèces
animales
(amphibiens,
reptiles,
micro-mammifères,
insectes...).
1-2)
Le
milieu
concerné
par
la
protection :
Le
milieu
concerné
par
la
protection
est
constitué
de
l'ensemble
des
haies
du
département
des
Vosges
(urbaines
et
rurales,
naturelles
ou
anthropiques).
Définition
d'une
haie
au
sens
du
présent
arrêté
: une
haie
est
une
structure
végétale
linéaire
pouvant
associer ou
non
arbres,
arbustes
arbrisseaux
et
ronces,
inférieure
à
10
mètres
de
largeur,
qui
pousse
librement,
ou
est
entretenue
et
qui
constitue
un
habitat
nécessaire
à
l'alimentation
et
à
la
reproduction
des
espèces
mentionnées
à
l'alinéa
précédent
ou
est
susceptible
d'accueillir
de
telles
espèces.
À
la
différence
de
la
haie
champêtre
qui
est
un
élément
du
paysage
utile
au
bétail
et
aux
cultures
et
qui
participe
à
la
régulation
hydraulique
des
terres
et
des
rivières,
la
haie
d'agrément
ou
d'ornement
est
associée
à
une
maison
d'habitation
pour
apporter
à
ses
habitants
une
protection
de
eur
intimité,
en
même
Ferps
qu'un
élément
de
décoration
et
de
cadre
de
vie.
AU
titre
de
cet
arrêté,
la
ripisylve
est
considérée
comme
une
haie
champêtre.
Les
alignements
d'arbres
(au
sens
de
la
définition
de
l'article
L.
350-1
du
Code
de
l'environnement)
et
les
forêts
ne
sont
pas
considérés
comme
des
haies.
1-3)
Notions
de
taille
Pour
les
haies
d'agrément
la
taille
d'entretien
consiste
en
la
taille
des
pousses
de
l'année
ou
des
bois
de
l'année
précédente.
Elle
doit
être
réalisée
manuellement,
sans
Utilisation
de
matériel
type
« épareuse
».
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
WWW.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88 026
Épinal
Cedex
(€)
IX]
CN
(&)
Accueil
du
public
: du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à 12h00
et
de
13h30
à 17h00
KES
\In,
=
F3 La
taille
de
rabattage
consiste
en
une
taille
plus
sévère
concernant
les
tiges,
branches
OU
gros
rameaux.
Article
2
: Mesures
d'interdiction
2-1)
Sur
l'ensemble
du
département
des
Vosges,
il est
interdit
à
quiconque
d'effectuer
des
travaux
(destruction,
entretien,
taille. )
sur
les
haies
pendant
une
période
allant
du
16
mars
au
15
août
inclus.
2-2)
Cette
interdiction
s'applique
aux
terrains
communaux,
domaniaux
ou
privés.
Elle
s'applique
notamment
dans
les
cas
suivants
:
+ _
l'élagage
ou
recépage
de
la
végétation
des
rives
en
bordure
des
cours
d'eau
(article
L.
215-14
du
Code
de
l'environnement);
«
la
taille,
l'entretien
ou
la
destruction
d’une
haie
pour
les
exploitants
agricoles
(soutenus
ou
non
par
les
aides
de
la
PAC
(Politique
Agricole
Commune)
dans
le
respect
des
mesures
définies
par
l'arrêté
du
14
mars
2023
relatif
aux
règles
de
Bonnes
Conditions
Agricoles
et
Environnementales
(BCAE) ;
.
la
taille,
l'entretien
ou
la
destruction
des
plantations
entre
deux
propriétés
voisines
(articles
671
et
672
du
Code
civil).
Article
3
: Travaux
non
concernés
par
cet
arrêté
Ne
font
pas
l'objet
de
l'interdiction
susmentionnée,
tout
en
restant
soumis
à
la
réglementation
rappelée
à
l'article
4 :
-
En
cas
d'urgence,
les
travaux
nécessaires
à
la
sécurité
et
à
la
sécurisation
des
sites
sensibles.
Il peut
s'agir
notamment
de
:
°_
travaux
nécessaires
pour
réduire
les
risques
d'incendie
;
°
travaux
nécessaires
pour
permettre
le
passage
des
véhicules
autorisés,
améliorer
le
passage
des
piétons,
la
visibilité
dans
les
virages
dangereux,
des
feux
de
signalisation
et
des
panneaux
(y
compris
la
visibilité
en
intersection
de
voirie);
+
travaux
nécessaires
pour
sécuriser
le
risque
de
chute
de
branches
qui
pourraient
tomber
de
part
leur
mauvais
état
sanitaire
;
+
taille
des
plantations
de
haies
afin
de
respecter
une
distance
de
recul
par
rapport
au
domaine
public
routier
(article
R.
116-2
du
Code
de
la
voirie
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
Www.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
.
(6)
Q
[ne
(&)
Accueil
du
public:
du
lundi
au
vendredi
de
8h30à
12h00
et
de
13h30à
17h00
KE
In)
=
© routière);
«
entretien
des
haies
le
long
des
voies
ferrées
(articles
L.
2231-3
à
L.
2231-9
du
Code
des
transports)
et
de
la
bande
de
proximité
(emprise
ferroviaire)
;
+
entretien
de
la
végétation
sous
et
à
proximité
des
réseaux
de
transport
et
de
distribution
d'énergie
(électricité,
gaz
et
autre)
;
+
entretien
de
la végétation
sous
les
lignes
téléphoniques
(articles
L.
48
du
Code
des
postes
et
des
communications
électroniques);
«les
travaux
nécessaires
pour
protéger
l'accès
à des
sites
ou
des
zones
protégées
;
+
les
travaux
nécessaires
pour
permettre
la
prise
de
vue
par
les
appareils
de
vidéosurveillance
publics
;
+ _ travaux
d'enlèvement
des
embâcles
en
cas
de
crues ;
+
travaux
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
domaine
public
fluvial,
réalisés
en
coordination
avec
VNF.
—
les
travaux
de
taille
d'entretien
annuel
des
haies
d'agrément
et
buissons
d'agrément
des
jardins
attenant
à
une
habitation
en
zone
de
village
ou
urbaine
sous
condition
de
l'absence
d'espèces
animales
ou
de
nids
dans
la
haie
;
les
travaux
d'entretien
des
haies
d'agrément
situées
en
limite
de
propriété
occasionnant
une
gêne
pour
le voisinage ;
—
les
travaux
d'entretien
des
haies
de
franchissement
sur
les
hippodromes ;
—
les
travaux
d'entretien
de
la
végétation
des
rives
en
bordures
de
cours
d'eau
(ripisylves)
situées
en
zone
forestière,
réalisés
dans
le
cadre
d'opérations
globales
par
la
Fédération
Départementale
de
la
Pêche
et
de
Protection
des
Milieux
Aquatiques
complémentaires
aux
programmes
de
restauration
portés
par
les
collectivités
territoriales
et
après
information
des
services
de
la
DDT ;
—
Les
travaux
d'élagage,
de
débroussaillage
ou
d'abattage
d'arbres
rivulaires
en
forêts
publiques,
relevant
du
régime
forestier.
Ils
doivent
être
définis
conjointement
et
autorisés
préalablement
par
l'ONF.
Article
4
: Cas
particulier
des
espèces
protégées
Ce
présent
arrêté
préfectoral
ne
dispense
pas
de
respecter
la
réglementation
nationale
relative
à
la
protection
des
espèces
protégées
et
des
habitats
d'espèces
protégées
encadrée
par
les
articles
L.
4111
et
2
du
Code
de
l'environnement
qui
respectivement : Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
Www.vosges.gouv.fr 1,
Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
Fe)
(
Q\
te
\
Accueil
du
public
:du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à 12h00
et
de
13h30
à 17h00
CF)
&
(in)
«© -
interdisent
la
destruction
d'individus
d'espèces
protégées
(œufs
et
spécimens)
et
l'altération
ou
la
destruction
d'habitats
d'espèces
protégées,
dont
notamment
les
haies
;
—
prévoient
la
possibilité
de
solliciter
une
dérogation
à
ces
interdictions
au
cas
où
les
travaux
envisagés
pourraient
avoir
un
impact
significatif
sur
les
espèces
protégées
et
leurs
habitats.
Article
5
: Sanctions
Seront
punies
des
peines
prévues
à
l'article
R.
415-1
du
Code
de
l'environnement
toutes
infractions
aux dispositions
du
présent
arrêté.
Article
6
: Abrogation
Les
arrêtés
n°329/2021
et
139/2023
réglementant
les
dates
d'entretien
des
haies
afin
de
protéger
les
oiseaux
pendant
la
période
de
nidification
sont
abrogés.
Article
7
: Publicité
Le
présent
arrêté
sera :
*__
affiché
dans
chacune
des
communes
vosgiennes
concernées ;
*__
publié
au
recueil
des
actes
administratifs
et
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la
préfecture
des
Vosges
;
* _
mentionné
dans
deux
journaux
régionaux
ou
locaux
diffusés
dans
l'ensemble
du
|
département.
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
.
WWW.VOSges.gouv.fr 1, Place Foch - 88 026
Épinal Cedex
(#)
ÉS
fe
a
Accueil
du
public
: du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à 12h00
et
de
13h30
à 17h00
L
Um
= Article
8
: Exécution
Le
directeur
départemental
des
territoires,
les
maires,
le
délégué
départemental
de
l'office
national
des
forêts,
le
chef
du
service
départemental
de
l'office
français
de
la
biodiversité,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
er #
Fait
à
Épinal,le
—
4
MARS
2025
Délais
et
voies
de
recours :
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
de
Nancy,
5
Place
de
la
Carrière
-
CO
20038
- 54
036
NANCY
cedex,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
l'intéressé
ou
de
sa
publication
pour
les
tiers.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
via
l'application
informatique
-
Télérecours
citoyens
accessible
par
le site
internet
www.telerecours.fr
.
Cet
arrêté
peut
également
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
auprès
du
préfet
des
Vosges,
ou
d’un
recours
hiérarchique
auprès
du
ministre
en
charge
de
l'environnement
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
pour
l'intéressé
ou
de
sa
publication
pour
les
tiers.
La
décision
de
rejet,
expresse
ou
tacite
- née
du
silence
de
l'autorité
administrative
à
l'issue
du
délai
de
deux
mois
à compter
de
la réception
du
recours
gracieux
ou
hiérarchique
- peut
faire
l'objet,
avec
l'arrêté
contesté,
d’un
recours
contentieux
dans
les conditions
indiquées
ci-dessus.
Préfecture
des
Vosges
Tél
: 03
29
69
88
88
WWW.vosges.gouv.fr 1, Place
Foch
- 88
026
Épinal
Cedex
(#)
&
Gn)
(&)
Accueil
du
public
: du
lundi
au
vendredi
de
8h30
à 12h00
et
de
13h30
à 17h00
KE
un
= Annexe
: Bonnes
pratiques
conseillées
Afin
de
conforter
les
effets
de
la
mesure
susvisée
à
l’article
2;
il est
recommandé
:
- de
planter
des
essences
indigènes
produisant
des
baies
pour
nourrir
les
oiseaux
durant
l'hiver.
-
en
période
de
sécheresse,
d'installer
une
soucoupe
d'eau
sur
le
bord
d'une
fenêtre
;
- en
période
de
pénurie
de
nourriture
(hiver)
d'apporter
un
peu
de
nourriture
aux
oiseaux
:
Les
oiseaux
étant
des
animaux
à
sang
chaud,
il n'est
pas
conseillé
de
leur
donner
trop
de
graisse
animale
(lard,
suif,
saindoux..).
Il
convient
de
privilégier
plutôt
les
graisses
d'origine
végétale,
si
possible
à
base
d'huile
de
colza.
Attention,
ne
jamais
donner
de
lait
aux
oiseaux :
ils
ne
peuvent
pas
le
digérer
et
celui-
ci
peut
être
responsable
de
troubles
digestifs
mortels.
Seuls
les
dérivés
laitiers
cuits,
tels
que
le fromage,
peuvent
être
donnés
en
très
petite
quantité.
Les
mélanges
de
graines
très
bon
marché
composés
de
pois,
de
lentilles
et
de
riz
doivent
aussi
être
évités
ainsi
que
les
biscuits
pour
animaux
domestiques.
Les
meilleurs
aliments
sont
:.
+
mélanges
de
graines:
le
mélange
optimal
étant
composé
d'1/3
de
tournesol
noir,
de
cacahuètes
et
de
maïs
concassés ;
+
pain
de
graisse
végétale
simple ;
+
pain
de
graisse
végétale
mélangé
avec
des
graines,
fruits
rouges
ou
insectes
;
+
graines
de
tournesol
(non
grillées
et
non
salées),
si
possible
non
striées,
les
graines
noires
sont
meilleures
et
plus
riches
en
lipides
;
*
cacahuètes
(non
grillées
et
non
salées);
+
amandes,
noix,
noisettes
et
maïs
concassés
(non
grillées
et
non
salées);
«petites
graines
de
millet
ou
d'avoine ;
+ _ fruits
décomposés
(pomme,
poire
flétrie,
raisin).
En
cas
de
présence
d'espèce
exotique
envahissante
dans
la
haie
concernée,
toutes
les
précautions
devront
être
mises
en
place
afin
de
ne
pas
les
disperser.
Ces
espèces
sont
listées
dans
l'Annexe
2
à
l'arrêté
du
8
octobre
2018
du
Code
de
l'environnement.
Préfecture
des
Vosges
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Accueil
du
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au
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de
8h30
à 12h00
et
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13h30
à 17h00
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