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Compte-Rendu - Compte Rendu 2015 04 13
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étouvans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu 2015 04 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Budget,
INFORMATIONS
ST
OUVANS
N°
3/2015
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
13
avril
2015
|
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11/03/2015.
|
Délibération
:
approbation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
|
(commune,
eau,
assainissement
et
CCAS).
Délibération
: affectation
des
résultats.
Vote
des
budgets
primitifs.
Délibération
: coupes
2015
(ONF).
Renouvellement
du
Contrat
Enfance
Jeunesse.
Questions
diverses
N — NDS CG
Présents
:
Nicolas
Pacquot,
Maire
Marielle
Ballay 2°%
Adjoint
Roger
Coppi
37%
Adjoint
Olivier
Gazeaux
Thierry
Dayt
Thierry
Humbert
Christophe
Dessenne
Anthony
Fierobe
Claude
Pessonneaux
Benoît
Balland
Joël
Trutt
Philippe
Coulon
Absents
excusés
:
-
Thierry
Bonfils,
pouvoir
à
Nicolas
Pacquot
- __ Yvelyne
Bernardin,
pouvoir
à
Marielle
Ballay
- __ Annik
Quellec,
pouvoir
à
Philippe
Coulon
Mairie
23
rue
de
l'Eglise
25260
ETOUVANS
‘8
03
81
93
60
16
&
03
81
93
73
80
(@)
mairie.etouvans@wanadoo.fr 1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
11/03/2015
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
Approbation
du
compte
administratif
et du
compte
de
gestion
Monsieur
le
Maire
présente
de
façon
détaillée
les
comptes
de
l'année
2014.
Le
tableau
ci-après
résume
les
résultats
de
clôture
:
BUDGETS
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Excédent
CCAS
1 031.18
€
Eau
Déficit
Excédent
|
46
180.09
€
79 602.85
€
PE
Excédent
|
Excédent
4 876.01
€
|
141
583.70
€
Commune
Excédent
Déficit
EL
131
444.60
€
121
978.54
€
Ces
comptes
administratifs
correspondent
aux
comptes
de
gestion
du
percepteur.
Ils
sont
validés
à
l'unanimité.
3.
Affectation
des
résultats
L'excédent
d'exploitation
de
1
031.18
€
du
budget
CCAS
reste
en
exploitation.
Le
déficit
d'exploitation
de
46
180.09
€
du
budget
eau
est
reporté
en
exploitation.
L'excédent
d'exploitation
de
4
876.01
€
du
budget
assainissement
reste
en
exploitation.
L'excédent
de
fonctionnement
de
131
444.60
€
du
budget
communal
est
réparti
comme
suit:
27
353.06
€
restent
en
fonctionnement
et
10409154
€
sont
affectés
à
l'investissement. Le
Conseil
municipal
valide
cette
proposition
à
l'unanimité.
4,
Vote
des
budgets
primitifs
Monsieur
le
Maire
présente
de
façon
détaillée
les
budgets
primitifs
de
l'année
2014.
[
T
Fonctionnement
Investissement
BUDGET
C.C.AsS.
Recettes
1031.18
€
(RTE
_ Dépenses |
103118€
BUDGET
EAU
Recettes
195
472.97
€
|
137
861.80
€
Dépenses
195
472.97
€
59
149.95
€
|
BUDGET
ASSAINISSEMENT
Recettes
120
169.04
€
|
206
112.43
€
|
oo
Dépenses
__ 120
169.04
€
_|
96
832.61
€
| BUDGET
COMMUNAL
|
Recettes
538
413.22
€
1 352
275.04
€
Dépenses
538
413.22
€
1 334
388.04
€
Ces divers
budgets
sont
approuvés
à l'unanimité. Dans
le
budget
communal,
la
principale
prévision
de
dépense
d'investissement
est
l'aménagement
de
sécurité
et
la
réfection
des
voiries
de
la
RD
257.
D'autres
dépenses
(de
moindre
importance)
sont
envisagées
:
une
possible
installation
de
caméras
de
vidéosurveillance,
la
pose
de
barrières
sur
le
mur
de
l'école
et
la
réfection
de
sa
façade,
la
réhabilitation
progressive
du
plateau
sportif.
5.
Coupes
de
bois
2015
Conformément
au
programme
des
coupes
de
l'aménagement
forestier,
l'ONF
propose
les
coupes
dans
les
parcelles
30
et
32.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
proposition.
6.
Contrat
Enfance
Jeunesse
Le
précédent
Contrat
Enfance
Jeunesse
(CEJ)
établi
avec
la
CAF
est
arrivé
à
échéance.
Pour
continuer
à
bénéficier
des
subventions,
le
contrat
doit
être
renouvelé
pour
la
période
2015-2016. Le
Conseil
municipal
autorise,
à
l'unanimité,
le
Maire
à
signer
une
nouvelle
convention.
Le
renouvellement
contraint
la
commune
à
modifier
les
tarifs
du
périscolaire
:
ils
seront
modulés
pour
tenir
compte
des
ressources
financières
des
familles.
INFORMATIONS . _
Nettoyage
de
printemps
Le
nettoyage
de
printemps
devient
le
nettoyage
d'automne
et
aura
lieu
en
septembre.
+
Pétanque
La
section
de
pétanque
recherche
des
joueurs,
les
rencontres
ont
lieu
le
mardi
après-midi
et
le
vendredi
soir.
Si
vous
êtes
intéressé,
prenez
contact
avec
le
Président,
Monsieur
KUDELKA. .< _
Paiement
des
factures
d'eau
La
commune
vous
offre
2
possibilités
pour
régler
vos
factures
d'eau :
- par
internet,
depuis
le
site
www’.tipi. budget.gouv.fr
- par
prélèvement
automatique.
Si
vous
souhaitez
adhérer
au
prélèvement,
sollicitez
en
mairie
le formulaire
adéquat.
. _
Rappel :
inscriptions
scolaires
Les
inscriptions
pour
les
élèves
de
petite
section
et
les
nouveaux
arrivants
se
dérouleront :
-
mercredi
13
mai
de
8h
à
11h30
-
jeudi
21
mai
de
8h
à
16h30
Les
enfants
doivent
être
inscrits
au
préalable
en
mairie
avec
le
carnet
de
santé
de
l'enfant
et
le
livret
de
famille. Fête
du village
Les
associations
du
village
et
la
municipalité
organisent
une
fête
du
village
le
21
juin.
Préambule
à
la
fête
de
la
musique,
elle
proposera,
de
14h
à
18h,
des
animations
pour
tous
les
âges
ainsi
qu'un
rallye
(énigmes
et
épreuves
à
travers
le
village).
Le
programme
sera
prochainement
diffusé.
Réservez
dès
à
présent
cette
date
pour
un
après-midi
récréatif
en
famille
ou
entre
amis.
Bois
Les
commandes
de
bois
seront
prises
en
Mairie
jusqu'à
fin
mai
2018.
Les
commissions Commission
Urbanisme
P.L.U
- Environnement :
V4 Ÿ
Etude
de
la
déclaration
préalable
de
Monsieur
DESSENNE
Christophe,
22
rue
Sous
le
Bois
pour
un
abri
à
bois
: avis
favorable.
Etude
du
permis
de
construire
de
Monsieur
GRASPERGE
Alain,
4
rue
Sous
le
Bois
pour
une
piscine
et
un
pool
house
: avis
favorable.
Etude
de
la
demande
de
certificat
d'urbanisme
de
Me
BOILLOD
pour
la
vente
de
la
maison
de
Madame
BEQUILLARD.
Renseignements
d'urbanisme
relatifs
au
droit
de
préemption
de
Me
ARCANGELI
ZERR
pour
la
vente
de
la
maison
de
M
et
Mme
NEGRELLO
Thierry.
Commission
Travaux
—
patrimoine
Ÿ V4
Inventaire
des
travaux
nécessaires
à
la
réhabilitation
du
plateau
sportif;
établissement
de
devis ;
Etude
du
coût
de
mise
en
place
de
caméras
de
vidéosurveillance.
Concertation
avec
les
services
de
gendarmerie.
|
Commission
Ecole
— jeunesse
-— loisirs
et
vie
associative
V4
Concertations
avec
les
associations
du
village
pour
la
mise
en
place
d'une
fête
du
village. QUESTIONS
-
REMARQUES
-
SUGGESTIONS
A
remettre
en
Mairie
daté
et
SIGNE
Vous
pouvez
contacter
Nicolas
PACQUOT
au
06
52
61
85
85
ou
par
mail
à
l'adresse
nicolas.pacquot@gmail.com.
Il vous
est
possible
également
de
solliciter
chaque
commission
pour
poser
vos
questions
ou
soumettre
vos
propositions :
-
par
mail
à
l'adresse
mairie.etouvans@wanadoo.fr
-_
directement
à
la
mairie