Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu 2016 12 13
Compte-Rendu - compte rendu 2016 09 20
Compte-Rendu - compte rendu 2016 03 29
Compte-Rendu - Compte rendu 2018 04 03
Compte-Rendu - Compte Rendu 2019 04 09
Compte-Rendu - compte rendu 2016 05 23
Compte-Rendu - compte rendu 2016 11 22
Compte-Rendu - compte rendu 2016 08 23
Compte-Rendu - compte rendu 2016 06 28
Compte-Rendu - Compte Rendu 2015 04 13
Compte-Rendu - compte rendu 2016 04 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étouvans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 2016 04 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
INFORMATIONS!
ÉHTOUVANS
N°
3/2016
Compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
12
avril
2016
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29/03/2016.
Approbation
des
comptes
administratifs
et
de
gestion
—
Affectation
des
résultats.
Vote
des
budgets
primitifs.
Délibération
: autorisation
de
signer
la
convention
de
mission
d'accompagnement
par
le CAUE. Rapport
des
commissions.
Questions
diverses.
FN oo
Présents
:
-PACQUOT
Nicolas,
Maire
BALLAY
Marielle,
2è"
Adjoint
COPPI
Roger,
3°"
Adjoint
GAZEAUX
Olivier
DAYT
Thierry
HUMBERT
Thierry
BERNARDIN
Yvelyne
DESSENNE
Christophe
FIEROBE
Anthony
BALLAND
Benoît
QUELLEC
Annik
TRUTT
Joël
COULON
Philippe
Absents
excusés
:
BONFILS
Thierry,
pouvoir
à GAZEAUX
Olivier
PESSONNEAUX
Claude,
pouvoir
à TRUÜTT
Joël
Mairie
23
rue
de
l'Eglise
25260
ETOUVANS
Æo381936016
€
03
81
93
73
80
@
mairie.etouvans@wanadoo.fr 1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
29/03/2016
Le
compte-rendu
est
approuvé
à
l'unanimité.
2.
Approbation
des
comptes
administratifs
et de
gestion
-
affectation
des
résultats
Le
Maire
présente
les
comptes
de
l'année
2015.
Le
tableau
ci-après
résume
les
résultats
de
clôture
:
BUDGETS
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Excédent
CCAS
959.18
€
EAU
Excédent
Excédent
1
589.39
€
117
363.31€
Déficit
Excédent
ASSAINISSEMENT
1
254.48
€
120
626.79
€
Excédent
Déficit
COMMUNE
40
492.14
€
137
097.80
€
Ces
comptes
administratifs
correspondent
aux
comptes
de
gestion
du
percepteur.
Ils
sont
validés
à
l'unanimité.
Affectation
des
résultats
:
- L'excédent
d'exploitation
de
959.18
€
du
budget
CCAS
reste
en
exploitation.
-
L'excédent
d'exploitation
de
1
589.39
€
du
budget
eau
est
reporté
en
fonctionnement.
L'excédent
d'investissement
de
117
363.31
€
reste
en
investissement.
-
L'excédent
d'investissement
de
120
626.79
€
du
budget
assainissement
reste
en
investissement.
Le
déficit
de
fonctionnement
de
1
254.48
€
est
reporté
en
fonctionnement.
-
L'excédent
de
fonctionnement
de
40
492.14
€
du
budget
communal
est
affecté
à
l'investissement.
3.
Vote
des
budgets
primitifs
Le
Maire
présente
les
budgets
primitifs
de
l'année
2016.
BUDGETS
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
EAU
Recettes
149
939.39
€
142
935.31
€
Dépenses
149
939.39
€
82
470.00
€
ASSAINISSEMENT
Recettes
113
270.48
€
195
538.79
€
Dépenses
113
270.48
€
53
176.98
€
COMMUNAL
Recettes
486
653.00
€
852
860.14
€
Dépenses
486
653.00
€
732
098.80
€
Ces
budgets
sont
approuvés
à
l'unanimité. 4.
Autorisation
de
signer
la convention
de
mission
d'accompagnement
par
le CAUE
Dans
le
cadre
de
l'aménagement
de
la
ZAD,
la
commission
urbanisme
souhaite
bénéficier
de
l’aide
du
CAUE
(Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
d'Environnement
du
Doubs).
Cette
mission
d'accompagnement
permet
à
la
commune
d'orienter
ses
choix,
dégagée
de
toute
influence,
grâce
à
l'avis
extérieur
de
professionnels
du
cadre
de
vie.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention. INFORMATIONS
MAIRIE
. _
Bois
Les
commandes
de
bois
seront
prises
en
mairie
jusqu’au
30
avril
2016.
Au-delà
de
cette
date,
la
commune
ne
garantit
pas
pouvoir
satisfaire
les
demandes.
. _
Cérémonie
du
8
mai
La
cérémonie
du
8
mai
aura
lieu
aux
horaires
suivants
:
10h
15
Rassemblement
place
de
la
Résistance
(à
l'issue
de
la
cérémonie
religieuse
de
9h45).
10
h
30
Cérémonie
au
monument
aux
Morts
: levée
des
Couleurs,
dépôt
de
gerbes,
allocution.
11h00
Vin
d'honneur
à
la
Mairie.
°
Mairie
La
mairie
sera
fermée
les
vendredi
6
mai,
vendredi
27
mai
et
lundi
30
mai.
DIVERS °
Marche
Le
Comité
des
Fêtes
organise
une
marche
populaire
le
dimanche
1°
mai
suivie
d’un
repas
à
la
salle
ASCE.
Deux
parcours
sont
organisés
: l’un
d'environ
8
km,
l’autre
d'environ
13
km.
Pour
tout
renseignement,
rapprochez-vous
de
M.
DUPONT
Alain
au
06
07
77
24
90.
°
Marché
de
printemps
L'association
Les
Intrépides
organise
son
marché
de
printemps
le
samedi
30
avril
de
14h
à
18h,
à
l'école.
AU
programme
: marché
aux
fleurs,
promenade
pédagogique
familiale,
kermesse,
vente
de
produits
et
petite
restauration. «<
Déclaration
de
revenus
: utilisez
INTERNET
!
La
déclaration
des
revenus
en
ligne
devient
progressivement
obligatoire.
Cette
année,
vous
êtes
concernés
si
votre
revenu
fiscal
de
référence
de
2014
est
supérieur
à
40
000€.
Dès
2019,
tous
les
contribuables
devront
déclarer
leurs
revenus
en
ligne.
Rendez-vous
sur
www.impots.gouv.fr
dès
le
13
avril.
La
déclaration
en
ligne
c'est
simple,
rapide,
sécurisé,
souple
et
écoresponsable.
Quelques
«clics»
suffisent
et
vous
bénéficiez
d'un
délai
supplémentaire
(31
mai
minuit).
Le
site
www.impots.gouv.fr
vous
offre
d’autres
services
en
ligne,
de
manière
totalement
sécurisée
et
à
tout
moment
de
l’année
:
payer
vos
impôts,
modifier
vos
coordonnées,
consulter
vos
documents
fiscaux,
faire
une
réclamation.
RAPPEL .
Accueil
des
nouveaux
arrivants
L'accueil
des
nouveaux
arrivants
aura
lieu
le
26
avril
à
20
h
à
la
mairie
en
présence
du
conseil
münicipal
et
des
associations.
°< _
Inscriptions
scolaires
Les
inscriptions
pour
la
rentrée
2016/2017
auront
lieu
à
l’école :
-
mercredi
4
mai
de
8h30
à
11h30
;
-
lundi
9
mai
de
8h30
à
11h30
et de
13h30
à
15h45.
Les
enfants
doivent
préalablement
être
inscrits
en
mairie
avec
le
carnet
de
santé
de
l'enfant
et
le
livret
de
famille.
Cours
d'informatique
Les
personnes
intéressées
par
un
cours
d'initiation
ou
de
perfectionnement
en
informatique
peuvent
se
faire
connaitre
en
mairie.
Retrouvez
les
actualités,
informations
et
agenda
de
la
commune
sur
le
site
internet
: http://etouvans.cc3c.fr
Vous
pouvez
contacter
Nicolas
PACQUOT
au
06
52
61
85
85
ou
par
mail
à
l'adresse
:
nicolas .pacquot@gmail.com. Il vous
est
également
possible
de
solliciter
chaque
commission
pour
poser
vos
questions
ou
soumettre
vos
propositions
:
-
par
mail
à
l'adresse
mairie.etouvans@wanadoco.fr ;
-
directement
à
la mairie ;
-
ou
par
téléphone. Les
commissions
e
Commission
Urbanisme
P.L.U
- Environnement :
Y
Etude
de
la
demande
de
certificat
d'urbanisme
déposée
par
Me
SCHOBING
pour
un
terrain
situé
64
rue
de
l’église
: avis
favorable.
e
Travaux
effectués
par
le
SIVU
Y_
Nettoyage
du
Point
R.
;
Y*
Réhabilitation
du
plateau
sportif
(premiers
travaux):
pose
des
buts
multisports,
réparation
des
fissures
de
l’ancien
terrain
de
tennis
;
Y
Tonte ;
*
Nettoyage
des
trottoirs
en
vue
du
balayage
des
rues.
QUESTIONS
-
REMARQUES
-
SUGGESTIONS
A
remettre
en
Mairie
daté
et
SIGNE