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Arrêté - Recueil arrêtés 2ème 3ème trimestre 2014
Document publié le Mercredi 4 avril 1979 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Arrêté - Recueil arrêtés 2ème 3ème trimestre 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
ville active
Hôtel de ville : 39 rue du Docteur Chopy, 77140 Nemours – Tél. : 01 64 78 40 02 – Fax : 01 64 28 38 69 E.mail : secretariatgeneral@ville-nemours.fr – www.nemours.fr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
2ème ET 3ème TRIMESTRE 2014
~
Arrêtés du Maire Titre Code nomenclature Visa N° Date Titre Code nomenclature Visa S/prefecture
AG.2014.06 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme MARCHAND 5.4 /
AG.2014.07 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – M. COZIC 5.4 /
AG.2014.08 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme HERRMANN 5.4 /
AG.2014.09 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – M. JOUÉ 5.4 /
AG.2014.10 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme LARREY 5.4 /
AG.2014.11 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – M. ROUX 5.4 /
AG.2014.12 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme BLAUDEAU 5.4 /
AG.2014.13 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – M. VILLAUME 5.4 /
AG.2014.14 04.04.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme COMMAILLE 5.4 /
AG.2014.15 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – M. AUJARD 5.4 /
AG.2014.16 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme LATRECHE 5.4 /
AG.2014.17 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – M. ALGUL 5.4 /
AG.2014.18 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme PAROISSIEN 5.4 /
AG.2014.19 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme PETITDIDIER-LENOIR 5.4 /
AG.2014.20 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme DURIEUX 5.4 /
AG.2014.21 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme RINAUDO 5.4 /
AG.2014.22 04.04.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux déléguées – Mme JACOB 5.4 /
AG.2014.23 04.04.14 Délégation de signature au Directeur général des services 5.5 /
AG.2014.24 04.04.14 Délégation de signature au Directeur général adjoint des services 5.5 /
AG.2014.25 04.04.14 Délégation de signature du Maire à un agent municipal – Service des affaires générales – Mme GEOFFROY 5.5 /
AG.2014.26 04.04.14 Délégation de signature du Maire à un agent municipal – Service des affaires générales – Mme DUMONTEIL 5.5 /
AG.2014.27 15.04.14
Complétant et modifiant l’article 18, du règlement de la
circulation et du stationnement sur le territoire de la ville
de Nemours relatif à la zone bleue
(Arrêté du Maire n° 79.26.2830 du 04 Avril 1979)
6.1 / AG.2014.28 28.04.14 Désignation du représentant œuvrant dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion 5.3 29.04.14
AG.2014.29 28.04.14 Désignation du représentant œuvrant dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre l'exclusion 5.3 29.04.14
AG.2014.30 28.04.14 Désignation du représentant des associations de personnes handicapées 5.3 29.04.14
AG.2014.31 28.04.14 Désignation du représentant des associations de retraités et de personnes âgées 5.3 29.04.14
AG.2014.32 28.04.14 Désignation du représentant de l'UDAF de Seine-et- Marne 5.3 29.04.14
AG.2014.33 29.04.14
Portant autorisation d'ouverture d'un établissement
recevant du public – Magasin INTERSPORT -115 route
de Moret – (annule et remplace l'arrêté du Maire n°
AG.2014.05 du 12 mars 2014)
6.1 06.05.14
AG.2014.33 bis 29.04.14 Arrêté réglementant les horaires d'ouverture de la station de lavage de voitures OSMOSE 2000 6.1 27.05.14
AG.2014.34 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme Anne-Marie MARCHAND 5.4 /
AG.2014.35 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – M. Bernard COZIC 5.4 /
AG.2014.36 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – M. Gérard JOUÉ 5.4 /
AG.2014.37 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme Patricia LARREY 5.4 /
AG.2014.38 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – M. Philippe ROUX 5.4 /
AG.2014.39 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme Laurence BLAUDEAU 5.4 /
AG.2014.40 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – M. Daniel VILLAUME 5.4 /
AG.2014.41 21.05.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme Brigitte COMMAILLE 5.4 /
AG.2014.42 21.05.14 Délégations conférées aux Conseillers municipaux délégués – Mme Martine JACOB 5.4 /
AG.2014.43 16.06.14
Portant ouverture d'enquête publique préalable au
classement dans le domaine publique communal des
voies réseaux espaces verts et dépendances du
programme : Nexity 1 et 2
3.5 18.06.14
AG.2014.44 16.06.14
Portant ouverture d'enquête publique préalable : au
déclassement d'emprises appartenant à la ville de
Nemours pour résidentialisation par l'OPH Val de Loing
Habitat au classement dans le domaine publique
communale du square Cézanne, de la rue Paul
Cézanne, de la rue Auguste Renoir et des abords de la
rue Jean Giono
3.5 18.06.14
AG.2014.45 24.06.14 Délégations conférées aux adjoints – Mme Annie DURIEUX 5.4 /
AG.2014.46 24.06.14 Délégations conférées aux adjoints – M. Daniel VILLAUME 5.4 /
AG.2014.47 24.06.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux délégués – M. Frédéric BAURY SAILLY 5.4 / AG.2014.48 27.06.14 Délégations conférées aux conseillers municipaux délégués – M. Volkan ALGUL 5.4 /
AG.2014.49 29.07.14 Délégation de fonction d'officier d'état civil conférée à M. Volgan ALGUL. 5.4 29.07.14