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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Navès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 10 07 CRCM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
___________
Séance du 7 octobre 2021
___________
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.
Présents :, Guillaume BARBARA , Pierre CALMELS, Valéry
CANREDON, Catherine COSENZA , Michel COURTOIS, Audrey
COUSINIE , Antoine DELESALLE, Nathalie DENJEAN, Véronique
GUIBAUD, Laetitia HOLMIERE , Isabelle PONT, Mathieu POULAIN.
Excusés : Julien DO, Gilles SICARD, Bernard STREHAIANO.
Secrétaire de séance : Antoine DELESALLE
Le compte-rendu de la séance du 3 septembre est approuvé.
Ecole : renouvellement convention animateur sportif
Le Conseil décide à l’unanimité de renouveler la convention avec
l’animateur sportif, toujours pour les 4 heures hebdomadaires.
Régie de recettes : ouverture d’un compte de Dépôt de
Fonds au Trésor public (DFT et suppression d’une sous
régie « activités périscolaires »
A la demande du trésorier, la mise à jour de la régie de recettes suit
son cours. Il faut supprimer la sous régie « activités périscolaires »
puisque celles-ci ne sont plus d’actualité.
Le Conseil accepte la suppression de la sous régie citée.
Afin de permettre le paiement par carte bancaire, des tickets cantine, garderie et repas portage à domicile, il est nécessaire d’ouvrir un
compte de Dépôt de Fonds au Trésor public (DFT) destiné à recevoir les versements.
Le Conseil accepte l’ouverture d’un compte DFT. Personnel communal
Concernant le RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel), le comité technique du Centre de Gestion de la
Fonction Publique du Tarn doit être avisé de sa mise en place pour
deux employés municipaux. L’organigramme par fonctions et les fiches de poste ont été validés par le personnel. La prime fixe a été valorisée à 560 € par an.
Voirie : demande du Fonds de concours 2021 (aide à la
voirie) à la Communauté d’agglomération de Castres-
Mazamet (CACM)
Monsieur le Maire suggère de demander le Fonds de concours pour 2021 à la CACM pour des travaux de voirie sur la Voie Communale n° 13 (le long du terrain de football jusqu’au lotissement de Gaillard). Un renforcement de la route par des poutres de rives est à prévoir pour un montant de 20 160€ à revalider.
Le Conseil donne son accord à l’unanimité.
RASED
La commune participe à hauteur de 175.32 € pour l’achat d’outil
pédagogique pour les enfants en difficultés. Le coût global est de
3 738€ partagé entre dix communes du Mazamétain au prorata de
l’effectif des enfants scolarisés dans chaque commune.
Communauté d’agglomération de Castres-Mazamet (CACM)
Commission Locale des Charges transférées (CLECT) et Gestion des Eaux Pluviales (GEPU)
Après les avoir lu et commenté, Monsieur le Maire invite les conseillers à en prendre connaissance et donner leur avis avant fin octobre.
Une délibération sera soumise au conseil de début novembre, l’avis de l’ensemble du conseil étant requis courant décembre en commission à la CACM. Questions diverses
- Contact d’une structure privée pour la pratique du sport : Pierre
Calmels doit recevoir prochainement Mr Frédéric Cremades,
porteur du projet.
- Pierre Calmels demande à tous les conseillers de prendre
connaissance du rapport d’activité 2020 de la CACM afin d’en
débattre.
- Pierre Calmels nous informe que le projet de poulailler de plein
air de Mr Boris MARTY ne se fera pas à cause du changement
dans les normes sanitaires.
- Repas des anciens : à la majorité, le Conseil décide de proposer
aux anciens un repas plutôt qu’un colis, traditionnellement servi à
l’occasion de la Commémoration de l’armistice 1918.
Le repas est fixé au dimanche 14 novembre. Cathy Cosenza se
charge de choisir le fournisseur et l’animation.
La séance est levée à 23h30.
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 4 novembre 2021