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Document publié le Jeudi 8 juillet 2021 par la commune de Navès.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 07 08 CRCM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL
___________
Séance du 8 juillet 2021
___________
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Affiché en exécution de l’article L 121-17 du Code des Communes.
Présents :, Pierre CALMELS, Valéry CANREDON, Michel COURTOIS, Catherine COSENZA, Antoine DELESALLE, Nathalie DENJEAN, Julien DO, Véronique GUIBAUD, Laetitia HOLMIERE, Isabelle PONT, Gilles SICARD, Bernard STREHAIANO.
Excusés : Guillaume BARBARA, Audrey COUSINIE, Mathieu POULAIN.
Secrétaire de séance : Antoine DELESALLE
Le compte-rendu de la séance du 3 juin est approuvé.
La Bronde : Achat de parcelle ZK 176
La parcelle concernée jouxte l’ancien four au bout du chemin des Lauriers à La Bronde et est régulièrement entretenue pas un voisin en l’occurrence Mr Juillard. Celui-ci propose de racheter la parcelle pour l’euro symbolique.
Le conseil, après en avoir délibéré, autorise le maire à effectuer toutes les démarches administratives nécessaires à cette transaction.
Tous les frais engagés seront à la charge de l’acquéreur.
La Bronde : travaux de voirie
Nous sommes en attente du devis d’Eiffage.
Voirie : Conseil Départemental, demande du FDT voirie 2021 (FAVIL)
Le conseil décide d’affecter pour 2021 la subvention du FAVIL à la pose du point à temps. La délibération est acceptée à l’unanimité.
Lotissement de Gaillard : parcelle n° 85 épandage
Nous retirons le sujet de l’ordre du jour cette question étant en cours d’examen à la CACM dans le cadre de l’assainissement collectif.
Assainissement collectif
A la demande de la CACM, une nouvelle augmentation a été mise au vote lors de son assemblée pour passer le tarif de l’eau assainie à 1,95 € Hors TVA.
Le Maire informe le conseil qu’il a voté contre cette augmentation n’ayant pas obtenu toutes les explications demandées. Renouvellement convention poteaux incendie
Depuis 2018 il revient à la commune d’assurer l’entretien des poteaux d’incendie. La commune avait signé une convention avec Veolia et propose de la renouveler aux mêmes conditions inchangées à condition que les poteaux soient mis en conformité.
Le conseil vote la délibération à l’unanimité.
Questions diverses
. Dossier Thémélia : Le rapport sera examiné le 3 août.
. Tablettes numériques pour l’école : La commande a été passée suite à l’accord de subventions.
. Monument aux morts : Samedi 3 juillet , Pierre Calmels et les adjoints ont présentés aux représentants des anciens combattants de la commune le projet de déplacement du monument au mort sur le côté Est de la nouvelle mairie . Leur adhésion a été totale.
Journal Municipal : Nathalie Denjean questionne le conseil pour le choix du titre de la prochaine parution dédiée essentiellement à la nouvelle mairie. Elle attend les propositions.
La séance est levée à 23h.
Le prochain conseil municipal se tiendra le vendredi 3 septembre 2021 à 18h30