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Ordre du Jour - ODJ CM 11122023
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 11122023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
BIDART, LE 05.12.2023
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 11 DÉCEMBRE 2023 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 6 novembre 2023.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1. Organisation du temps de travail des services municipaux
2. Budget Principal 2023- Décision Modificative n°2
3. Délégation pour admission de titres en non-valeur
4. Budget Principal – Vote du Budget primitif 2024
5. Autorisation de programme Crédit de paiement
6. Budget annexe – ouverture d’un budget annexe zone Horizon Trois Couronnes 7. Budget annexe « Horizon Trois Couronnes - vote du budget primitif 2024 8. Stationnement payant – Modification de la réglementation
9. Adhésion de la commune de Bidart à l’association Euskal Moneta – Monnaie locale Pays Basque
10. Signature d’une convention de groupement de commande avec la mairie de Biarritz pour l’achat de petites fournitures de bureau et de papier de reprographie
11.Signature d’un contrat de location pour les besoins de stockage des services techniques
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
12. Présentation du rapport d’activités 2022 de la CAPB
13. Présentation du rapport 2022 sur les activités du cycle de l’eau
14. Loi SRU – engagement communal sur l’objectif 2023-2025
15. Foncier – Rétrocession de la voie du lotissement Chuchunieko dans le domaine public 16. Projet de vente de la parcelle communale AE 0751
17. TE64 -Approbation du projet et du financement - affaire n° 23GEEP209
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT. Communications diverses.
Les documents joints constituent des actes préparatoires et ne peuvent donc être diffusés à des tiers.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza