Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 06112023
Ordre du Jour - ODJ CM 11122023
Ordre du Jour - ODJ CM 1507025
Ordre du Jour - ODJ CM 04112024
Ordre du Jour - ODJ CM 12022024
Ordre du Jour - ODJ CM 062026
Ordre du Jour - ODJ CM 30032026
Ordre du Jour - ODJ CM 30 janvier 2023
Ordre du Jour - CM 30062022 ODJ
Ordre du Jour - ODJ CM 08042024
Ordre du Jour - ODJ CM 06112023
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06112023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Sécurité publique,
BIDART, LE 31.10.2023
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle GIDALEKUA, le : LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal en date des 3 juillet et 25 septembre 2023.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2.Budget principal – Débat d’orientations budgétaires
3.Désignation du référent déontologie élus
COMMISSION CULTURE, SPORTS, ANIMATIONS ET VIE ASSOCIATIVE 4.Programmation culturelle - Signature d’une convention de partenariat avec le Crédit Mutuel 5.Modification tarifaire des festivals « Bidart en rire » et « Bidart en rêve » 6.Partenariat avec l’Institut culturel basque pour la mise en valeur de témoignages audiovisuels
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
7.Signature de la convention de coordination police nationale-police municipale 8.Recul trait de côte – Signature du projet partenariat d’aménagement Bidart-Guéthary 9.Protection du patrimoine – Avis sur l’instauration de nouveaux périmètres des abords des monuments historiques
10.Projet Source Royale – Acquisition de parcelles pour l’aménagement de trottoirs et de pistes cyclables
11.Foncier – Acquisition des parcelles AI 1295, 1296 et 1297 auprès de Mme Grindes 12.Foncier – Acquisition liées à l’aménagement du chemin Agorreta
13.Foncier – Acquisition de la parcelle AM 61
14.Toponymie – Dénomination de voies
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
Communications diverses.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza