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Procès Verbal - 1441449
Procès Verbal - 991946
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Déliberation - 991944
Procès Verbal - 991975
Procès Verbal - 991921
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Froges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 991921)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
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Le présent procès-verbal, dressé et clos, le... &/OS/Ze ,à \$ heures, SA minutes, en double
exemplaire 1aété, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.
Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire, CB RUELE Cas es ni
7. Beuor- CbatetT Bug
Les assesseurs,
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1 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l’État.