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Document publié le Mercredi 20 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 1176)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Tourisme,
17 C 1176
séance du 15/12/2017
(62170) / mercredi 20 décembre 2017 à 11:57 1 / 2
Délibération du CONSEIL
DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET SOCIAL - NATURE, AGRICULTURE ET ENVIRONNEMENT - ESPACES NATURELS METROPOLITAINS
Espaces Naturels Métropolitains - Organismes divers - cotisations 2018
Dans le cadre de la mise en œuvre de la politique Espaces Naturels Métropolitains et suite à la dissolution du Syndicat Mixte, la MEL cotise chaque année à des organismes divers, énumérés ci-dessous :
Europarc : Fedenatur, association européenne de parcs périurbains a été dissoute et intégrée dans Europarc une structure plus pérenne regroupant un très grand nombre d’espaces européens protégés de nature et de loisirs (plus de 1000 situés dans 36 pays). Les anciens membres de Fedenatur, 25 membres dont la MEL, constituent le premier noyau d’une nouvelle commission périurbaine d’Europarc auxquels vont s’associer de nombreux parcs nationaux et régionaux situés en périphérie des grandes métropoles européennes. Cette commission, sera bien plus influente, notamment auprès de l’Union Européenne, que ne pouvait l’être Fedenatur.
La cotisation 2017 de la MEL à Fedenatur était de 2140 € par an. L’adhésion et cotisation annuelle à Europarc s’élèvent à 2500 € auxquels s’ajoutent, uniquement en 2018, une participation complémentaire forfaitaire de 800 €, partagée entre les 18 ex-membres de droit de Fedenatur, dont la MEL, destinée à apurer les comptes de la structure dissoute soit un total de 3 300 € pour 2018.
Snelac : Syndicat National des espaces de loisirs, d’attractions culturelles. Syndicat professionnel et patronal, la Snelac est ouvert à tous les sites accueillant un public familial dans un espace clos. On y trouve des parcs d’attraction, parcs animaliers ou aquatiques, parcs à thèmes, sites culturels, etc… La Snelac compte à ce jour plus de 250 adhérents. Il est une source d’information et d’échanges de bonnes pratiques : 1 530 €.
Proscitec : L’association PROSCITEC Patrimoines et Mémoires des Métiers a pour objectif la promotion des actions de conservation et de valorisation des savoir-faire, des métiers et des industries qui ont marqué l’histoire de la région Nord Pas-de-Calais. L’adhésion à cette association est utile pour le fonctionnement du Musée de Plein Air à Villeneuve d’Ascq : 130 €.
Fédération Française de Voile : la cotisation à cette Fédération est nécessaire pour que l’école de voile des Prés du Hem à Armentières fasse partie du réseau Fédération Française de Voile : 274 €.
Pavillon Bleu d’Europe : Pour pouvoir participer à l’obtention du Pavillon Bleu pour le port de plaisance des Prés du Hem à Armentières (moins de 100 anneaux) une somme forfaitaire de 350 € doit être versée. En cas d’acceptation par le jury national et international et obtention du Pavillon Bleu d’Europe une somme supplémentaire de 120 € doit être versée.
Association des Parcs et jardins de la Région NPC : Créée en 2000, avec l’aide du Comité départemental de Tourisme du Pas-de-Calais, l’association s’est étendue au département du Nord en 2003. Elle a pour vocation le recensement et la valorisation des jardins. Elle est affiliée au Comité des Parcs et Jardins de France et à la Société Nationale d’horticulture de 17 C 1176
séance du 15/12/2017
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France. L’adhésion à cette association est nécessaire pour Mosaïc, le jardin des cultures : 220 €.
Plantes et Cités : Cet organisme réunit des gestionnaires publics et privés, des centres d’enseignements et de recherche travaillant autour du végétal dans les espaces naturels et jardins publics. L’ENLM participe activement à ces ateliers de formation et est également associé au pôle de recherches en particulier celui consacré à la reconquête végétale des friches urbaines : 3 200 €.
Société française d’arboriculture : La Société Française d’Arboriculture fédère les acteurs de l'arboriculture et du paysage, informe des règles de l'art de la filière, développe et valorise la connaissance scientifique et l’expérience internationale :
200 €.
Association des ambassadeurs de la métropole : cette association permet à la MEL de bénéficier de bénévoles lors de manifestations : fête de la sorcière au Musée de Plein Air, 14 juillet aux Prés du Hem, fête des mômes à Mosaïc, etc. : 300 €.
Ainsi, la Commission Aménagement durable du Territoire et Urbanisme consultée, le Conseil de la Métropole décide :
1. D’autoriser le versement des cotisations au titre de l’année 2018, pour un montant total de 9 624 €, répartis entre les organismes susvisés ;
2. D’autoriser Monsieur le Président ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à ces opérations ;
3. D’imputer les dépenses, section de fonctionnement, sur l’opération 743o015, nature 6281, dans la limite des crédits inscrits.
Adopté à l'unanimité
Acte certifié exécutoire au 20/12/2017