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Procès Verbal - 2 22+
Document publié le Vendredi 23 février 2018 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 22+)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Eau et assainissement,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2
Châteaudouble, le 23 février 2018
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 22 février 2018 à 20h30
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 13
Votants 13
Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 février 2018
Date d’affichage du procès-verbal : 26 février 2018
L’an DEUX MIL DIX-HUIT, le vingt-deux février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. François BELLIER.
Présents : MM. BERGER Alexandre - BOSSON Julie - BRESSON Rachel - DOUVRE Philippe - GRANDOUILLER Michel - MANSON Daniel - MOULIN Stéphanie - MOUTOT Rainier - REBELO Thierry - REVOL Gérard - STALDER-MEYER Sandrine - VIGNARD Mireille
Absents excusés : MM. PHILIT Claude - ROUX William -
Secrétaire de séance : Mme Mireille VIGNARD
---ooOoo---
1. Approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2018 : Présentation et approbation du compte rendu de la séance du 25 janvier 2018.
2. Vote des comptes de gestion et administratif, commune & eau assainissement, restes à réaliser et affectation de résultats :
Monsieur le Maire présente les comptes administratifs des budgets « commune et eau assainissement » de l’exercice 2017 ainsi que les comptes de gestion dressés par le comptable conformes aux écritures. Sous la Présidence de Monsieur Gérard REVOL, Adjoint au Maire, les comptes de gestion et administratif de l’exercice 2017 (budget général / budget annexe eau assainissement), les restes à réaliser et l’affectation des résultats ont été adoptés à l’unanimité des présents.
Adopté : Une délibération sera prise.
3. Projet « bibliothèque » : demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) :
Monsieur le Maire présente la nouvelle esquisse du projet bibliothèque. Le Conseil Municipal en prend acte et souhaite que soient prises en compte les modifications suivantes : aménagement intérieur (cloison mobile pour un local évolutif, numérique …), façade nord à retravailler pour une meilleure intégration, l’accès ouest du bâtiment à finaliser pour l’entrée dans la cour de l’école par le préau.
Le Conseil Municipal demande que l’architecte présente des vues en 3D de tous les côtés afin de mieux apprécier l’intégration de ce nouveau bâtiment communal et souhaite faire un point sur le fonctionnement de ce bâtiment. Une réunion est programmée le lundi 5 mars à 18h00 en Mairie.
Monsieur le Maire fait part que la Région par le biais de la DRAC peut financer aussi ce projet et précise que le projet « création d’une bibliothèque » peut être subventionné à hauteur de 30%. Monsieur le Maire propose de solliciter le financement de la Région par le biais de la DRAC. Le conseil municipal sollicite le financement de la Région par le biais de la DRAC. Adopté : une délibération sera prise. Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2
4. Urbanisme :
Permis de construire : déposé par la SCI CASADOBLE (Monsieur Laurent JOUFFREY et Madame Aurélie RIVIERE) pour l’extension d’une maison à usage d’habitation, d’une piscine et de ses abords sise 33 grande rue Déclaration Préalable : déposée par Monsieur et Madame Patrick CROUZET pour une surélévation ossature bois du garage et un agrandissement en maçonnerie du séjour en RDC sis 360 chemin de coton Recours Gracieux FRYAN-COMMUNE DE CHÂTEAUDOUBLE : Monsieur le Maire fait part au conseil du recours gracieux rédigé par Maître Anne Valérie PINET pour le compte de la société FRYAN contre les refus d’autoriser des travaux en date du 5 décembre 2017 et du permis de construire pris par arrêté du 14 décembre 2017. Le Conseil Municipal prend acte en attente de l’instruction de ce recours par le service instruction.
5. Questions diverses :
Compte-rendu des commissions « voirie et bâtiments communaux » :
Voirie : La commission envisage pour 2018 la réfection des chemins suivants : « de Clarette, du Grand Lierne et de la Maronne »
Bâtiment : La commission envisage pour 2018 les travaux suivants : « à l’église : ouverture d’une porte, réfection d’une partie de la façade »
Travaux d’enfouissement de la ligne MT et mise des fourreaux pour la fibre: en cours de réalisation.
Terrain de sport : prévoir l’aménagement après l’apport de terre.
Défibrillateur : Présentation d’un devis de 480 € TTC relatif à un contrôle et au changement des consommables (électrodes, batterie)
La séance est levée à 22h30.
Le prochain Conseil Municipal est prévu le jeudi 22 mars 2018 à 20h30