Procès Verbal - 2 21+

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Procès Verbal - 2 21+ Document publié le Mercredi 22 février 2017 par la commune de Châteaudouble. Lien du pdf (Procès Verbal - 2 21+)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, Département de la Drôme

Mairie de Châteaudouble

Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/2

Châteaudouble, le 22 février 2017

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE

Séance du 21 février 2017 à 20h30

Nombre de Conseillers

En exercice 15

Présents 13

Votants 13

Date de la convocation du Conseil Municipal : 16 février 2017

Date d’affichage du procès-verbal : 23 février 2017

L’an DEUX MIL DIX-SEPT, le vingt et un février à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. François BELLIER.

Présents : MM. BERGER Alexandre - BRESSON Rachel - DOUVRE Philippe -GRANDOUILLER Michel - MOULIN Stéphanie - MOUTOT Rainier - PHILIT Claude - REBELO Thierry - REVOL Gérard - ROUX William - STALDER-MEYER Sandrine- VIGNARD Mireille

Absents excusés : MM. BOSSON Julie - - MANSON Daniel

Secrétaire de séance : Mme Mireille VIGNARD

---ooOoo---

Monsieur le Maire propose la modification de l'ordre du jour pour la prise en compte d’une délibération relative au :  Recrutement d’un contrat unique d’insertion

Le conseil municipal donne un avis favorable à cette modification de l’ordre du jour.

1. Approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2017 : Présentation et approbation du compte rendu de la séance du 26 janvier 2017.

2. Vote des restes à réaliser, des comptes de gestion et administratif et de l’affectation des résultats :

Sous la Présidence de Monsieur Gérard REVOL, Adjoint au Maire, les comptes de gestion et administratif de l’exercice 2016 (budget général / budget annexe eau assainissement), les restes à réaliser et l’affectation des résultats ont été adoptés à l’unanimité des présents.

Adopté : Une délibération sera prise.

3. Approbation du projet pour la rénovation du réseau d’eau aux quartiers « la richardière et les combes » et lancement de la consultation :

Monsieur le Maire explique que le réseau d’eau aux quartiers « la richardière et les combes », construit en 1955, passe sur le domaine privé. Il propose de rénover le plus ancien tronçon du réseau d’eau avec les branchements. Il présente le projet, validé par la commission « eau » qui remplacerait la vieille canalisation, avec l’installation de 20 compteurs d’eau sur le domaine public.

Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur ce projet et de lancer la consultation. Le Conseil Municipal donne son accord sur le projet et autorise le Maire à lancer une consultation. Adopté : une délibération sera prise.

4. Echange terrain :

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, la délibération DE_2016_026 qui approuvait le projet d’échange de parcelles entre la commune et Monsieur Sylvain FORLINI.

Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal pour compléter cette délibération pour l’autoriser à rédiger et signer l'acte administratif à intervenir.

Le Conseil Municipal donne un avis favorable à cette demande.

Adopté : une délibération sera prise.Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 2/2

5. Point sur les travaux :

 Bowl : Il est achevé et opérationnel. Il reste les abords à aménager : barrière en bois, bancs, point d’eau, garage à vélos….

Une information sera faite auprès des Châteaudoublois et des communes de Combovin et de Peyrus. Une inauguration sera prévue au mois d’avril.

 Bibliothèque : En préséance du Conseil Municipal, les bénévoles de la bibliothèque ont présenté leur bilan global de l’année. On peut constater qu’une bonne équipe de bénévoles anime cette bibliothèque avec le prêt de livres, les animations auprès des petits et des grands, les échanges avec l’école. Ce bâtiments ne correspond plus aux différentes normes pour lui assurer un avenir (surface, accessibilité…). Un fonctionnement différent ou un nouveau projet est en réflexion. Monsieur le Maire demande qu’une réflexion soit engagée.  Portail à l’entrée du jeu de boules : Présentation d’un devis d’un montant de 2 340 € HT. Le devis est accepté, le portail couleur sable sera commandé.

 Toiture de la Mairie : présentation d’un devis pour la réfection complète d’un montant de 14 344 € HT. Il est proposé de consulter deux autres entreprises. A prévoir au budget 2017.

 Bac à sable : présentation d’un nouveau devis pour la construction du bac à sable.  Rénovation des murs et du plafond de l’école (deux classes – atelier – toilettes – salles) : présentation d’un devis d’un montant de 9 461 € HT. A prévoir au budget 2017, tout ou une partie.  Salles des fêtes : Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement de la Drôme (CAUE) accompagnera, début mars, la commune au niveau de la restructuration de cette salle, et notamment l’isolation.

6. Contrat Unique d’Insertion (CUI) :

Monsieur le Maire rappelle la délibération DE_2017_006 qui autorisait le Maire à embaucher un agent polyvalent sous contrat aidé pour une durée hebdomadaire de 26 heures.

Monsieur le maire propose au Conseil Municipal de compléter cette délibération en précisant que le contrat correspond à un Contrat Unique d’Insertion (CUI), de six mois d’une durée hebdomadaire de 26 heures. Le Conseil Municipal adopte la proposition.

Adopté : Une délibération sera prise.

7. Questions diverses :

 Signalisation Circa Parc : Monsieur le Maire fait part de la demande d’installation d’un panneau d’information au centre du village qui indiquerait l’emplacement de cette activité de loisirs. Le Conseil Municipal propose la création d’un panneau d’informations qui situerait toutes les activités économiques et touristiques de la commune.

 Réseau d’eau au quartier des Péris : Proposition de modification.

 Installation d’une horloge pour stopper l’éclairage du jeu de boules la nuit

 Visite des installations de la commune : programmée le samedi 18 mars 2017 à 9h00

La séance est levée à 23h00.

Le prochain Conseil Municipal est prévu le jeudi 6 avril 2017 à 20h30