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Conseil Municipal - 37 d1700661277422
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 37 d1700661277422)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 14/11/2023
Publication :
le 24/11/2023
SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023
Délibération n° D-2023-393
Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et consommables
- Approbation de l'accord-cadre
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, Madame Julia FALSE.
Secrétaire de séance : Sophie BOUTRIT
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Christelle CHASSAGNE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Aurore NADAL, Madame Yvonne VACKER, ayant donné pouvoir à Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Madame Jeanine BARBOTIN CONSEIL MUNICIPAL DU 20 novembre 2023
Délibération n° D-2023-393
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fourniture d'outillage à main, électroportatifs et
consommables - Approbation de l'accord-cadre
Monsieur Gerard LEFEVRE, Conseiller municipal expose :
Mesdames et Messieurs,
Dans le cadre de ses activités en régie, la Ville de Niort doit acquérir divers outillages à main, électroportatifs et consommables associés.
L’accord-cadre actuel arrive à échéance le 07 janvier 2024.
Il convient de mettre en œuvre un nouvel accord-cadre pour lequel une consultation a été lancée.
Il s’agit d’un accord-cadre mixte, passé pour une période de 2 ans reconductible une fois à compter du 08 janvier 2024 ou de la date de notification, si postérieure. Il est multi-attributaires. Les fournitures courantes seront achetées sur la partie à bons de commande du bordereau de l’accord-cadre. Les fournitures et matériels spécifiques feront l’objet d’une remise en concurrence de tous les attributaires à chaque besoin.
L’accord-cadre fixe un maximum pour la période de 2 ans de 125 000 € TTC soit 250 000 € TTC reconduction comprise ;
Après déroulement de la consultation, l’accord-cadre a été attribué comme suit :
Attributaire Adresse
FOUSSIER (offre retenue sur la partie à bons de
commande) ALLONNES - 72700
VAMA DOCKS NIORT - 79000
LEGALLAIS HEROUVILLE SAINT CLAIR - 14200
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver l’accord-cadre aux entreprises susvisées ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’élu délégué à le signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Sophie BOUTRIT
Le Président de séance
Jérôme BALOGE