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Compte-Rendu - CR+du+27+mai+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verjon.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un
le vingt-sept
mai
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERJON,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations. Présidence
: Monsieur
Philippe
JAMME,
Maire
Présents:
Phiippe
JAMME,
Odile
MULLER,
Etienne
MOREL,
Richard
GERBALDI,
Jean
BURDIN
DE
ST
MARTIN,
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY,
Izabela
CAZENAVE,
Annie
CIRELLA,
Raquel
FARIA
Absents
Excusés
: Mme
BURDEYRON
Muriel,
pouvoir
donné
à
Mme
FARIA
Raquel
M.
MOREL
Etienne
et
M.
BERTHIER
de
GRANDRY
Géraud
à
partir
de
24h
05
Secrétaire
de
séance
: M.
BURDIN
de
SAINT-MARTIN
Jean
Le
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
13
avril
2021
est
approuvé
à
l'unanimité.
Sur
proposition
du
Maire,
le
Conseit
Municipal
accepte
à
l'unanimité
avec
10
votants
l'ajout
d'une
question
à
Pordre
du
jour
:
-
Délibération
pour
le
transfert
automatique
de
la
compétence
en
matière
de
Plan
Local
d'Urbanisme
(PEU),
du
document
d'urbanisme
en
tenant
lieu
ou
de
Carte
Communale.
Monsieur
le
Maire
a
ouvert
la
séance
et exposé
ce
qui
suit
:
Règlement
intérieur
et
tarifs
de
location
pour
la
salle
polyvalente.
Monsieur
le maire
informe
que
suite à la rénovation
de
la salle polyvalente,
il y a lieu
d'établir un
nouveau
règlement
intérieur
et de
fixer
les
tarifs
de
location,
Il présente
le travail
effectué
en
commission
bâtiments
à savoir
un
projet
de
règlement
et des
tarifs
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
Fexposé
de
Monsieur
le Maire,
FIXE
à compter
du
1‘ juin
2021
les tarifs
comme
suivants
:
PRECISE
que
les
tarifs
seront
révisés
annuellement
au
1% janvier
par
délibération
du
conseil
municipal
Le
prix
ne
comprend
ni
Particuliers
et associations
de
la
te
à
Pélectricité
ni
le gaz
commune
la commune
Location
d’un
jour
150
€
250
€
Location
de
deux
jours
250
€
350
€
Jour
supplémentaire
50
€
75€
Coût
de
l'électricité
0.30 €/kw
0.30€/kw
PRECISE
que
le règlement
intérieur
pour
la salle
polyvalente
sera
communiqué
à tous
les
conseillers
pour
lecture
et
correction
et qu’il
sera
validé
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Consultation
pour
achat
d'un
tracteur
avec
un
chargeur.
Monsieur
le maire
informe
que
suite
aux
nombreuses
réparations
effectuées
sur
le tracteur
au
cours
des
3
dernières
années,
il a été
décidé
d’étudier
l’achat
d’un
nouveau
tracteur.
Compte
tenu
que
la dépense
est supérieure
à 40
000
€ HT,
il est
obligatoire
de
déposer
sur
une
plateforme
dématérialisée
la consultation
pour
le marché
de
fourniture.
Le
conseil
municipal,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
DECIDE
à l'unanimité
lachat
d’un
tracteur
avec
son
chargeur.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à faire
toutes
les
démarches
et signer
tous
documents
pour
lancer
la consultation
du
marché
public
pour
Pachat
d’un
tracteur
avec
un
chargeur. Il est
évoqué
le
financement
de
l’achat
du
tracteur
avec
chargeur
par
un
emprunt
et
un
emprunt
relais
pour
la TVA
compte
tenu
que
les
taux
d’intérêt
sont
encore
très
bas
et pour
ne
pas
mobiliser
les
fonds
propres
disponibles
de
la commune.
AUTORISE
le
Maire
à démarcher
les
établissements
bancaires
pour
la contraction
d’un
prêt
pour
l'achat
du
tracteur
avec
un
chargeur,
Il est
évoqué
l’entretien
des
matériels
communaux
par
l’agent
d'entretien
; assurer
un
suivi
avec
l’agent
sur
Pimportance
d'entretenir
correctement
les matériels.
Devis
pour
les
travaux
au
cimetière
communal
de
Verjon
La
parole
est
donnée
à M.
BERTHIER
de
GRANDRY
Géraud
pour
les travaux
initialement
prévus
dans
le
cimetière
pour
cette
année.
I] rappelle
le devis
établi
par
l’entreprise
BOUHINI
d’un
montant
de
8 733.60
€
TTC
pour
la réalisation
de
travaux
de
stabilité
de
la voie
d’accès
du
cimetière.
Le
Conseil
municipal
décide
de
valider
le devis
de
8
733.60
€ TTC
et de
programmer
les travaux
pour
l’année
2022,
Mission
de
l'Agence
d'Ingénierie
de
l Ain
Odile
MULLER
informe
que
la première
réunion
du
COTECH
est prévue
le
16 juin
en
mairie
et ayant
pour
objet : La
présentation
des
missions
ADIA,
la définition
du
périmètre
d’étude
pour
les
aménagements
(méthode
de
travail)
- Lancement
des
études
de
programmation,
la coordination
avec
le projet
de
PDA
(Périmètre
délimité
des
abords),
la coordination
générale
des
études
et les
subventions.
Il est préconisé
de
mettre
en place
une
commission
de
travail
pour
assister
aux
réunions
et suivre
les
travaux
de
l’agence
d’ingénierie
de
l’Ain.
Sont
désignés
: Philippe
JAMME,
Odile
MULLER,
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY,
Richard
GERBALDI,
Raquel
FARIA,
Jean
BURDIN
de
SAINT-MARTIN
Salle
polyvalente
Une
réunion
de
la commission
bâtiments
étendue
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux
est
prévue
le 2
juin
2021
pour
finaliser
les
derniers
aménagements
intérieurs,
faire
l’état
de
la vaisselle
…
Elections
départementales
et régionales
des
20
et 27
juin
2021
Il est
demandé
aux
conseillers
municipaux
d’établir
les
horaires
de
permanence
des
bureaux
de
vote
pour
les
élections
et de
faire
connaître
ses
disponibilités
pour
tenir
les
bureaux
de
vote.
Départ
de
Etienne
MOREL
et de
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY
à 21h05
Vente
de
l’ancien
camion
des
sapeurs-pompiers
de
Verjon
Richard
GERBALDI
prend
la parole
pour
informer
que
suite
à une
annonce
sur
le Bon
Coin,
ancien
camion
des
sapeurs-pompiers
a trouvé
un
acquéreur.
Le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
la vente
de
l’ancien
camion
des
sapeurs-pompiers
de
Verjon
pour
la
somme
de
800
€ en
l’état.
Autorise
le Maire
à faire
toutes
les
démarches
et signer
tous
documents
se
rapportant
à ce
dossier.
Décide
que
le produit
de
la
vente
soit utilisé
pour
Pachat
de
matériels
pour
le CPINI
de
Verjon.
INFORMATIONS
DIVERSES
Le
Maire
fait
le point
sur
les
travaux
en
cours
sur
la commune
pour
la fibre
optique.
Le
Maire
félicite
Odile
MULLER
et Annie
CIRELLA
pour
leur
travail
effectué
pour
la mise
en
piace
du
fleurissement
et
remercie
tous
les
nouveaux
bénévoles
qui
vont
s'investir
cette
année
pour
fleurir
la
commune. Info
association
HEDER
Suite
à
l'AG
de
HEDER,
il a été
décidé
d'organiser
cette
année
le vide
grenier
prévu
le
14
juillet 2021
avec
les
recommandations
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire
COVID.
Vogue
annuelle Le
Comité
des
Fêtes
de
Verjon
a
décidé
d'organiser
de
façon
réduite
la
vogue
annuelle
qui
aura
lieu
les
vendredi
16
et
samedi
17
juillet
2021.
Questionnaire
« AVEC
VOUS,
POUR
VERJON
»
Un
questionnaire
a
été
distribué
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres
des
habitants
de
Verjon
afin
de
connaître
leur
avis
sur
les
moyens
d'information,
la
vie
sociale-vie
du
village,
la
salle
polyvalente
et
divers
et
qui
doit
être
retourné
en
mairie
avant
la
fin
mai
2021.
Information
oubliée
sur
le compte
rendu
de
la
réunion
du
13
avril
2021 :
Démission
de
M.
HENRIQUE
Julien
du
conseil
municipal
en
date
du
26
mars2021
Remarques
diverses
Point
sur
les
travaux
prévus
dans
l'impasse
située
le long
de
la
propriété
de
M.
THOIRON
Philippe
:
doivent
se
réaliser
dès
leur
arrivée
à
Verjon
Cérémonie
des
Déportés
Il a
été
fait observation
du
manque
de
nettoyage
du
Monument
aux
Morts,
espace
en
herbe
non
entretenu
Problème
de
stationnement
des
véhicules
sur
la
partie
herbée
autour
de
l'église,
à
faire
attention
lors
des
cérémonies
et
utilisation
de
l'église.
Dépôt
des
déchets
verts
Ilest
de
nouveau
possible
de
déposer
les
déchets
verts
(tonte,
branchage,
taille
de
haie
….)
au
lieu-dit
«
La
Gare
du
Tram
»
et
il est
demandé
de
bien
vouloir
ranger
les
déchets
au
fur
et
à
mesure
des
dépôts
et
de
bien
les
trier.
Merci
par
avance
Faire
passer
les
infos
décidées
lors
des
réunions
des
conseils
municipaux
aux
membres
absents
afin
de
ne
pas
manquer
les
réunions
des
commissions
ou
autres
Séance
levée
à
21h50
Fait
pour
être
affiché
le
04
juin
2021
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.