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Déliberation - DEL2026 06 60 SP
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Souppes-sur-Loing.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 06 60 SP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Envoyé en préfecture le 02/07/2026
Reçu en préfecture le 02/07/2026
Publié le ER
ID : 077-217704584-20260630-DEL2026_06_60-DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
Délibération n° 2026-06 60
Commune de SOUPPES-SUR-LOING | Marché de Noël
Département de Seine-et-Mame | Co Tarif 2026 _
Arrondissement de Fontainebleau
Date
convocation :
24/06/2026
Date
d'affichage :
24/06/2026
Nombre de
consaillers :
27
En exercice :
27
Présents :
22
Procurations :
4
Votants :
26
L'an deux mil vingt-six, le trente juin, à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la Ville de SOUPPES-SUR -LOING, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Michel CAPELLE, Maire.
Étaient Présents :
Monsieur Jean-Michel CAPELLE, Maire
MM. VILETTE Nathalie, GILBERT Fabrice, BAUDON Marie-Laure, LEBLANC Alain, De LOUVIGNY Agathe, ROBLAIN Maurice, Adjoints au Maire
MM. DUPONT Marie-Claude, PRESLES Jocelyne; MARTIN Patrice, LAFEUIL Cyrille, LAMOTE Vincent, LEGENDRE Nathalie, REBOUCO Hélène, RICHARD Didier, VAPPEREAU Florence, HADDAOUI Nabila, DUBARD Stéphane, DOUBLET Thomas, DALISSON (COLADANT) Aurélie, ADELON Tania, TRICARD Martin, Conseillers Municipaux,
Absents excusés :
MM. CAMMARATA Gérard (pouvoir à Mme DUPONT), SAVART Françoise, (pouvoir à M. CAPELLE), ROCHETEAU Annie (pouvoir à Mme LEGENDRE), GILBERT Louis (pouvoir à M. GILBERT F.), MOREIRA Fernando.
Secrétaire de séance : Stéphane DUBARD
Le traditionnel Marché de Noël tiendra sa 29ème édition les 5 et 6 décembre prochains.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal a décidé, à l'unanimité, de fixer les tarifs du marché de Noël 2026, selon le tableau ci-dessous :
| Désignation Tarif2026
| s a — | — ——| | Droit de place pour les stands {le ml pour 2 jours) 42,00 €
ASPPE L
Fait et délibéré en séance du 30 juin 2026, CLS
É { bé, \ Pour extrait certifié conforme
| el Le Maire,
AXS C 2 / : f
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La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de son affichage.