Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM29062022 076
Déliberation - CM29062022 018
Déliberation - CM29062022 001
Déliberation - CM29062022 010
Déliberation - CM29062022 057
Déliberation - CM29062022 084
Déliberation - CM29062022 011
Déliberation - CM29062022 014
Déliberation - CM29062022 021
Déliberation - CM29062022 055
Déliberation - CM29062022 028
Document publié le Mercredi 29 juin 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM29062022 028)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 29 JUIN 2022 À 16 H 00
---------------------------------------------------
Rapport N° 28
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UN COMITÉ DE QUARTIER
---------------------------------------------------
Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le vingt neuf juin, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont- Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 23 juin 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF- TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN- TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Cyril CINEUX pouvoir à Lucie MIZOULE, Anna AUBOIS pouvoir à Lucas PEYRE, Géraldine BASTIEN pouvoir à Cécile LAPORTE, Valérie BERNARD pouvoir à Cécile AUDET, Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Julien BONY, Éric FAIDY pouvoir à Alexis BLONDEAU, Marianne MAXIMI pouvoir à Diego LANDIVAR, Catherine PINET-TALLON pouvoir à Christiane JALICON, Yannick VIGIGNOL pouvoir à Anne-Laure STANISLAS
---------------------------------
Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du compte administratif (question n°2). Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe préside la séance pour la présentation commune aux questions n°2 à 4 et le vote de la question n°2.
Nicolas BONNET et Diego LANDIVAR arrivent pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°2 à 4.
Laetitia BEN SADOK arrive pendant les débats communs aux questions n°2 à 4. Rémi CHABRILLAT arrive après le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Marion BARRAUD). M. le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°2. Nicaise JOSEPH quitte la séance avant le vote de la question n°7 (pouvoir donné à Jérôme GODARD). Nicaise JOSEPH revient avant le vote de la question n°43 (fin du pouvoir donné à Jérôme GODARD). ---------------------------------
N°CM29062022_028
1/3 ---------------------------------------------------
Rapport N° 28
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UN COMITÉ DE QUARTIER
----------------------------------------------------
La Ville de Clermont-Ferrand soutient le pouvoir d’agir des citoyens et fait de la participation une priorité de l’action publique municipale. Pour cela, elle accompagne notamment les Comités de quartiers qui jouent un rôle important en matière de participation citoyenne, particulièrement dans les quartiers prioritaires.
Ainsi il est proposé au Conseil Municipal de délibérer sur la demande de subvention exceptionnelle (cf. tableau en annexe) déposée par le « Comité de quartier Fontaine du Bac Creux de l’Enfer Dialogues et Rencontres », pour l’organisation de son 20ème anniversaire.
Le tableau ci-joint en annexe présente la demande du « Comité de quartier Fontaine du Bac Creux de l’Enfer Dialogues et Rencontres », auquel il est proposé d’accorder la somme de 4 000 €.
Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2022.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- d’approuver l’attribution de la subvention au Comité de quartier
- d’autoriser le versement, en temps utile de cette subvention à l’association.
TOTAL VOTANTS : 55 = 46 Conseillers Présents + 9 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 55 = Pour : 55 + Contre : 0
Abstention : 0 55 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Pour le Maire et par délégation,
L’Adjoint délégué
Charles-André DUBREUIL
N°CM29062022_028
2/3 Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2022 – Feuillet n°2022/
ASSOCIATION ADRESSE PRÉSIDENT DATE DU
PROJET
LIBELLE DU
PROJET
PUBLIC
CONCERNE
COÛT GLOBAL
DU PROJET
SUBVENTION
DEMANDÉE
SUBVENTION
PROPOSÉE
Comité de
quartier
Fontaine du Bac
Creux de l’Enfer
Dialogues et
Rencontres
Maison de
quarier
Fontaine
du Bac –
18 ter rue
Fontaine
du Bac
Christian
JAVION
16/06/22
Diverses
festivités et
organisation
d’un voyage
à l’occasion
des 20 ans
du comité
Habitants du
quartier et
adhérents
du comité
15 364,51 € 7 000,00 € 4 000,00 €
TOTAUX 7 000,00 € 4 000,00 €
N°CM29062022_028
3/3