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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 19 06 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 19 06 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire,
LUNDI 19 JUIN 2023 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle du conseil municipal – PLOUIDER
Membres du Bureau en exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donner à (article
L. 2121-20, applicable en vertu de l’article
L. 5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC PHELEP Jean-Louis X Pouvoir à Yann TOUDIC
Secrétaire de séance : René PAUGAM
Liste des délibérations examinées en séance du 19/06/2023
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Ressources humaines
Forfait mobilités 16 Approbation à l’unanimité
Création d’un emploi non permanent pour
accroissement saisonnier d’activité 17 Approbation à l’unanimité
Modification de deux emplois non permanents pour
accroissement temporaire de l’activité 18 Approbation à l’unanimité
Subvention
Demande de subvention : cartographie érosion littorale 19 Approbation à l’unanimité
Location – Espace Kermaria
Renouvellement de la convention d’occupation précaire
par TCDL à Kermaria 20 Approbation à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 26/06/2023 et publiée sur le site internet de la CLCL le
26/06/2023.
- TABLEAU DES DÉCISIONS -