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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 27 03 2023
Document publié le Lundi 27 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 27 03 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Jeunesse,
LUNDI 27 MARS 2023 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle du conseil municipal – SAINT FREGANT
Membres du Bureau en exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donner à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC PHELEP Jean-Louis X
Secrétaire de séance : Pascal KERBOUL
Liste des délibérations examinées en séance du 27/03/2023
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Ressources Humaines
Abattoir : création d’un emploi non permanent pour
accroissement temporaire d’activité 9 Approbation à l’unanimité
DSIL 2023 et FONDS VERT
DSIL 2023 : demande de financement pour le
renouvellement du réseau eaux usées de Plounéour-
Brignogan-Plages
10 Approbation à l’unanimité
FONDS VERT : demande financement pour la réalisation
d’un Modecom 11 Approbation à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 29/03/2023 et publiée sur le site internet de la CLCL le
29/03/2023.
- TABLEAU DES DÉCISIONS -