Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibéra
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Convocat
unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 27 02 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Délibérations examinées en BC 27 02 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
LUNDI 27 FEVRIER 2023 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle du conseil municipal – PLOUDANIEL
Membres du Bureau en exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donner à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X Départ à 20 h 00 avant les votes
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC PHELEP Jean-Louis X
Secrétaire de séance : Christophe BELE
Liste des délibérations examinées en séance du 27/02/2023
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Ressources Humaines
Versement d’une prime exceptionnelle aux agents de
l’abattoir 7 Approbation à l’unanimité
Finances locales
Site archéologique Keradennec : demande de
subvention pour le défrichage et le déboisement du site 8 Approbation à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 28/02/2023 et publiée sur le site internet de la CLCL le
28/02/2023.
- TABLEAU DES DÉCISIONS -