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Procès Verbal - PV+9+juin
Conseil Municipal - CM 9 juin 2023 PV
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Mimizan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 9 juin 2023 PV)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
L'AN DEUX MILLE VINGT TROIS, le 9 du mois de
juin à 18 heures 30,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué le 02 juin 2023, se réunit au lieu ordinaire de ses séances, en Mairie de Mimizan, sous la présidence de Madame CASSAGNE Christine, 1ère adjointe au Maire en l'absence de Monsieur POMAREZ Frédéric Maire de Mimizan. Présents : Madame
CASSAGNE
Christine,
Monsieur
PUJOS
Daniel,
Madame
DELEST
Marie-France,
Monsieur
SERVETO Yves, Madame OLHASQUE Annabel, Monsieur CAULE Thierry, Monsieur PERSILLON David (adjoints) Monsieur
ALQUIER
Ivan,
Madame
PERIER
Michèle,
Monsieur
BADET
Gilbert,
Madame
WEBER
Sophie,
Madame
BOUVILLE
Josée,
Madame
CALAND
Marie-Christine,
Monsieur
COURREYAN
Serge,
Monsieur LARGE
Daniel,
, Madame
POUYDEBASQUE
Florence,
Monsieur DARMANTHE Corentin,
Madame AMESTOY Katia, Monsieur PONS Guy, Monsieur CONSTANS Pierre (conseillers municipaux) Absents excusés :; Monsieur POMAREZ Frédéric, Maire donne pouvoir à Madame CASSAGNE Christine Madame MAS Muriel donne pouvoir à Madame DÉLEST Marie France Monsieur
FORTINON
Xavier
donne
pouvoir
à
Madame
PERIER
Michèle
Madame LARRERE Dominique donne pouvoir à Madame CALAND Marie Christine Madame JOUARET Morgane donne pouvoir à Monsieur ALQUIER lvan Monsieur
BOURDENX
Arnaud
donne
pouvoir
à
Monsieur
PONS
Guy
Madame BOURREL Elodie donne pouvoir à Madame AMESTOY Katia Absentes : Madame
DESCLOQUEMANT
Sandrine,
Madame
ANDUEZA
Chloé
Secrétaire de séance : Monsieur CAULE Thierry Madame
CASSAGNE
passe
à
l'examen
de
la
question
inscrite
à
l'ordre
du
jour
:
désignation
des
délégués pour les élections sénatoriales Rapporteur : Madame CASSGANE Christine “Mesdames, Messieurs, Bonsoir, Merci
d’être
presents
à
cette
séance
pour
designer
les
délégués
et
suppléants
pour
les
élections
sénatoriales du 24 septembre prochain. Avant
de
procéder
à
l'ouverture
du
scrutin,
je
dois
excuser
Monsieur
le
Maire
qui
ne
peut
pas
être
présent ce soir. Tout
d'abord,
je
dois
vérifier
que
le
quorum
est
atteint et
que
nous
sommes
au
moins
15
conseillers
présents. Le
quorum
étant
atteint,
nous pouvons
tenir
la
séance.
Merci
de
me
porter
les
pouvoirs
écrits
que
certains d'entre
vous
ont
pu
recevoir
pour
remplacer
un
conseiller empêché d'assister à la réunion.Nous allons donc procéder à ia mise en place du bureau électoral constitué de moi même, des deux conseillers les plus âgés et des deux conseillers les plus jeunes. Par ailleurs, je vous propose de désigner Thierry CAULE en qualité de secrétaire de séance. Le
bureau
est
donc
composé
de
:
- Moi même - M. Guy PONS - Mme Josée BOUVILLE - Mme Sophie WEBER - M. Corentin DARMANTHE Le bureau étant constitué et le quorum étant atteint, nous allons procéder au scrutin. de rappelle qu'en application des articles L.289 et R.133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle, suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel. Dans le cas où un seul mandat reste à attribuer et où deux listes ont la même moyenne, le mandat revient à la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages. Je précise que les députés, conseillers régionaux et départementaux , peuvent participer à l'élection des délégués et suppléants mais ne peuvent être élus délégués ou suppléants. Ainsi Xavier FORTINON, Président du Conseil Départemental,
Sophie WEBER et Elodie BOURREL., conseillères
régionales
ne peuvent figurer sur les listes mimizannaises mais prennent part au vote.
Je rappelle que les délégués sont élus parmi les membres du conseil municipal et que les suppléants sont élus parmi les membres du conseil municipal ou les électeurs de la commune. Par ailleurs, chaque liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants doit être composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Les listes peuvent être complètes ou incomplètes Concernant Mimizan, 15 délégués et 5 suppléants étant à élire au plus,
les listes comprennent au plus
20 candidats. Enfin, les candidats à ces fonctions peuvent ne pas être présents au moment de leur élection. S'ils sont élus, ils se verront notifier leur election, charge à eux d’avertir les services de la préfecture dans les
24
heures
s'ils
refusent
le
mandat.
Concernant le scrutin de ce soir, j'ai constaté que 2
listes de candidats ont été déposées.
Un
exemplaire de chaque liste sera joint au procès verbal. Nous avons : la liste "ENSEMBLE POUR MIMIZAN" et la liste “GARDONS LE CAP” Avant de vous inviter à venir voter, Nous allons vous distribuer les bulletins de vote établis sur papier blanc d'un modèle uniforme fourni par la commune pour préserver le secret du vote. Vous voudrez bien insérer le bulletin dans l'urne et pensez à voter pour le conseiller qui vous a donné un pouvoir en insérant un 2ème bulletin dans l'urne. Le dernier candidat ayant voté, je déclare le scrutin clos et j'invite le bureau électorai à procéder au dépouillement des bulletins de vote. Nous allons prendre le temps d'effectuer les calculs. Je vous remercie d'attendre quelques minutes.Mesdames,
Messieurs,
je vais
procéder
à la
proclamation
des
résultats
de
l'élection
° Effectif
légal
du
conseil
municipal
: 29
+
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
e
Nombre
de
conseillers
présents
à l'ouverture
du
scrutin:
20
e
Nombre
de
votants
(bulletins
trouvés
dans
l’urne):
27
°
Nombre
de
suffrages
exprimés:
27
ÿ
e
Nombre
de
bulletins
blancs:0
«Nombre
de
bulletins
nuls
:0
e _
Nombré
de
suffrages
recueillis
par
chaque
liste
:
Liste
ENSEMBLE
POUR
MIMIZAN:
22
suffrages
chtenus
Liste
GARDONS
LE
CAP
: 5
suffrages
obtenus
Noms
des
personnes
prociamées
élues
dans
leur
ordre
de
classement:
Sont
proclamés
élus
délégués
:
4-
Frédéric
POMAREZ
2-
Christine
CASSAGNE
3
—
Daniel
PUJOS
4-
Annabet
OLHASQUE
5-
Yves
SERVETO
6-
Marie-France
DELEST
7-
Gilbert
BADET
8-
Michèle
PERIER
9-
David
PERSILLON
10- Florence
POUYDEBASQUE
14-
Thierry
CAULE
42-
Dominique
LARRÈRE
13-
Ivan
ALQUIER
14
—
Guy
PONS
15-
Katia
AMESTOY
:
Sont
proclamés
élus
suppléants
:
1-
Josée
BOUVILLE
2-
Daniel
LARGE
3-
Marie-Christine
CALAND
4-
Pierre
CONSTANS
Comme
je n'ai
pas
enregistré
de refus
d'exercer
ce mandat
pour
lequel
nous avons
été
élus,
je lève
la
séance
.Je
demande
aux
membres
du bureau
ainsi
qu'à Thierry
CAULE
de
rester
afin
de
compléter
et
signer
le
procès
verbal.
La séance
est
levée
à
18h47
Procès-verbal
adopté
et arrêté
par
le Conseil municipal
du 27
juin
2023
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Thierry
CAULE
Frédéric
POMAREZ