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Déliberation - 2044 Decision modificative n°1 virements de credits
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Goyrans.
Lien du pdf (Déliberation - 2044 Decision modificative n°1 virements de credits)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
31227
Commune
de
GOYRANS
- Budget
Commanal
: .” ’.
:
°
DM
2020
Code INSEE
Commune
Le
ee
ee
.
ee
6
e.
+
.
…e
e
eee
e
.
u
e
de
.
€
+
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU Cénseil
Muñicipat
HZ / 4 d
ce
ee
060060
0066
ee
e
8
00
ose
de
"
|
.
+
e
#
eee
eNombre
de
membres
en
exercice
15
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
Nombre
de
membres
présents
11
Virements
de
crédits
Nombre
de
suffrages
exprimés
14
VOTES:
Contre
0
Pour
14
Date
de
convocation
:
11/12/2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix-sept
décembre,
le
Conseil
Municipal
légalement
co
présidence
de
Véronique
HAITCE,
Maire.
nvoqué,
s'est
réuni
en
session
sous
la
Objet
:
Décision
modificative
N°1
Désignation
Diminution
sur
crédits
|Augmentation
sur
crédits
ouverts
ouverts
D
739211
: Attributions
de
compensation
7773.00
€
TOTAL
D
014
: Atténuations
de
produits
7773.00
€
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
8
693.00
€
TOTAL
D
022
: Dépenses
imprévues
Fonct
8
693.00
€
D
673
: Titres
annulés
(exerc.antér.)
920.00
€
TOTAL
D
67
: Charges
exceptionnelles
920.00
€
Signataires
:
Certifié
exécutoire
par
Véronique
HAITCE,
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
et
de
la
publication
le .
À
Goÿrans,
le
17/12/2020.
ont
signé
les
mel mbres
présents
pour
extrait
conforme
Le
Maire