Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 097 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 147 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 149 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 079 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 108 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 112 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 088 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 145 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 064 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 065 202
unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 125 2026 REA Design. membres du conseil exploit. AEP EU
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Avant Monts - 125 2026 REA Design. membres du conseil exploit. AEP EU)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DE DELIBERATION
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Les Avanr-Monrs Communauté de communes
OUEST HÉBAULT Séance du 29 juin 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-neuf juin à 18 heures, le Conseil de Communauté
régulièrement convoqué par courriel en date du 22 juin s’est réuni dans la salle du Conseil
Communautaire à Magalas, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur
Sylvain HAGER, Président.
Délégués titulaires :
Mesdames AZEMA-CARLES Emmanuelle, CEBE Sylvie, CONSTANTIN Corinne,
GABAUDE Chantal, GARCIA-CORDIER Marie, GIL Martine, JOURDAN Guylaine,
MILHAU Sylvie, PALAU Geneviève, PALOMARES Alba, VIALA Angélique, ZELINDRE
Monique.
Messieurs BENEZECH Mathieu, BLANQUEFORT Jean, BOSC Alain, BUCHACA Alain, CASTAN Francis, CRISTOL Bruno, DESCHAMPS Guillaume, FARENC Michel, FOREZ Daniel, GALTIER Daniel, GAYSSOT Lionel, GHORRA Nicolas, GUITTARD Jean-Michel, HAGER Sylvain, IZARD Julien, LACAN Thierry, LAPANOUSE Philippe, PLANÇON Jacques, ROQUE Thierry, ROMERO Jacques, ROUGEOT Pierre-Jean, SIMO-CAZENAVE
Jean-Pierre, ULMER Jean-Michel, VICENTE Gilles.
Absents : AMEN-LORENTE Marie, BARTHES Daniel, BATALLO Alain, BOUDAL Hervé, DURO Alain, FIS Cathy, GROUSELLE Didier, RIES Joël, VERLET Eric
Suppléants : M. Jean-Michel AVARGUEZ représentant M. Didier GROUSELLE Mme Monique CROS, M. Julien MADALLE, M. Fabien SCHURRER.
Monsieur BARTHES Daniel donne procuration à Madame GABAUDE Chantal Monsieur VERLET Eric donne procuration à Monsieur LAPANOUSE Philippe Madame AMEN-LORENTE Marie donne procuration à Monsieur FARENC Michel Madame FIS Cathy donne procuration à Monsieur ROUGEOT Pierre-Jean
Le quorum étant atteint, l’ Assemblée peut délibérer.
Monsieur GAYSSOT Lionel est désigné secrétaire de séance
125-2026- Désignation des élus membres du conseil d’exploitation de la régie eau et
assainissement
Annule et remplace la délibération 097-2026 du 29 juin 2026
Monsieur le Président informe l’assemblée que la modification porte sur l’ajout des membres de la commune de Causses et Veyran qui a été omis dans la délibération 097-2026
Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS Télénhone - 04 47 364 07 S1 = www avant-montse frVu le code général des collectivités territoriales notamment les articles L2221-1 à L2221-10 et
R2221-1 à R2221-52,
Vu la délibération n°003-2018 portant création de la régie eau et assainissement
Considérant qu’il convient de nommer les membres du conseil d’exploitation de la régie de l’eau et de l’assainissement dont un membre par compétence (eau et assainissement)
Considérant qu’il convient donc de désigner 31 élus pour siéger aux conseils d’exploitation de la régie eau et assainissement,
Après en avoir appelé aux candidatures,
Le Conseil communautaire, décide :
DE DESIGNER pour siéger au conseil d'exploitation de la régie eau et assainissement les élus
suivants :
Abeilhan ROUGEOIM PES RICARD Palmira Jean Pailhes
Cabrerolles ANTON Mickaël GARCIA Pierre-Alain
Causses et VICENTE Gilles Pouzolles ALMES Bernard
Veyran BUENO René ee BARTHES Daniel - Puimisson = F VABRE Francis REY Philippe o
° LACAN Thierry puissalic FERRE Gérard issalicon
| BUCHACA Alain se FARENC Michel Fouzilhon | : - COUDERC Lydie Roujan GINIEIS Alain
LAVIT Frédéric | - GAYSSOT Lionel Gabian BERTHOMIEU Saint Geniès de
- Fontedit BOYER Denys Michel
BERNARD BLANQUEFORT Margon LL . .
Dominique Vailhan Michel
Mont . CASTAN Francis REBOUL Michel n e SU TCARME Gérard CAVERIBERE Claude
- Thézan lès Béziers
Murviel lès BATALLO Alain CRISTOL Bruno
Béziers GUITTARD Jean-
Michel
ARNAU Gérard
Neffiè
ares CHATEAU Gilles
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
LE PRESIDENT, LE SECRETAIRE DE SÉAN CE,,
Communauté de Communes les Avant Monts- ZAE L’Audacieuse — 34480 MAGALAS Télénhane : N4 47 36 07 S1 = www avant-monte fr