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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Environnement,
Communauté de Communes
BRESSE & SAÔNE
50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel
Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 59 55
accueil@cchresseetsaone.fr
www.cchresseetsaone.fr
*
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 JUIN 2025
OZAN
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 7 avril 2025
Finances
Rapport n° 2025-030 :
Budget Ordures Ménagères : rachat matériel de pesée de la plateforme de compostage à Feillens
Rapport n° 2025-031 :
Convention départementale triennale de partenariat relative à l’accompagnement social, à l’organisation des grands passages et à la médiation relative aux installations illicites des citoyens français itinérants : autorisation donnée au Président de signer la convention cadre
Rapport n° 2025-032 :
Intervenants sociaux en commissariats et unités de gendarmerie : autorisation donnée au Président de signer la convention
Rapport n° 2025-033 :
Lutte contre le frelon asiatique
Rapport n° 2025-034 :
Terrain de foot synthétique intercommunal : autorisation donnée au Président de signer une convention avec l’Agence départementale d’ingénierie de l’Ain pour une mission d’études de faisabilité et demandes de subventions
Administration générale
Environnement
Rapport n° 2025-035 :
Rapports annuels 2023 et 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés 50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel
Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 5955
accueil@cchresseetsaone.fr
www.cchresseetsaone.fr
Hydraulique
Ressources humaines
Rapport n° 2025-036 :
Modification du tableau des emplois
Juridique
Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant
Informations et questions diverses