unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2023.11

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2023.07

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre d

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2023.01

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - 2023.05

unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour)Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises, *

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DÉCEMBRE 2024

CHEVROUX

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 12 novembre 2024

Finances

 Rapport n° 2024-089 :

Décisions modificatives

 Rapport n° 2024-090 :

Autorisation de mouvements sur le compte 1068

 Rapport n° 2024-091 :

Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget primitif 2025

 Rapport n° 2024-092 :

Clôture du budget ZA Manziat

 Rapport n° 2024-093 :

ZA Feillens-Replonges : vente de terrains à ACCEA

 Rapport n° 2024-094 :

Acquisition de terrains à Feillens

 Rapport n° 2024-095 :

Redevance incitative ordures ménagères 2025 secteur nord

 Rapport n° 2024-096 :

Redevance incitative ordures ménagères 2025 secteur sud

 Rapport n° 2024-097 :

Redevance incitative ordures ménagères 2025 pour les professionnels Rapport n° 2024-098 :

Redevance assainissement non collectif 2025

 Rapport n° 2024-099 :

Reprise de la digue à Saint-Bénigne : demande de subventions

 Rapport n° 2024-100 :

Commune de Pont-de-Vaux : concours financier apporté dans le cadre des 72 heures de Pont- de-Vaux

 Rapport n° 2024-101 :

Dispositif régional « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » : demande de co-financement pour un bureau de tabac à Feillens

 Rapport n° 2024-102 :

Dispositif régional « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » : demande de co-financement pour un salon de coiffure à Pont-de-Vaux

 Rapport n° 2024-103 :

Attribution nominative des aides à la réhabilitation des assainissements non collectifs

 Rapport n° 2024-104 :

Participation aux frais de transport des associations sportives au titre l’année 2024

 Rapport n° 2024-105 :

Autorisation d’utiliser le service de l’API (Application de Programmation d’Interface) R2P (Recherche Personne Physique)

Administration générale

 Rapport n° 2024-106 :

PLUi : approbation du rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

Environnement

Hydraulique

Ressources humaines

 Rapport n° 2024-107 :

Adhésion au service « missions de remplacement » du Centre de gestion de l’Ain : autorisation donnée au Président de signer la convention Rapport n° 2024-108 :

Protection sociale complémentaire des agents : instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents pour le risque prévoyance

 Rapport n° 2024-109 :

Gratification de départ en retraite des agents

Juridique

 Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses