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unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour 1 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bresse et Saône - ordre du jour 1)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Énergies, Inégalités sociales, Communauté de Communes

BRESSE & SAÔNE

50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel

Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 59 55

accueil@cchresseetsaone.fr

www.cchresseetsaone.fr

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MAI 2024

MANZIAT

ORDRE DU JOUR

 Désignation du secrétaire de séance

 Adoption du compte-rendu du conseil communautaire du 8 avril 2024

Finances

 Rapport n° 2024-025 :

Subventions 2024 aux associations

 Rapport n° 2024-026 :

Création d’une nouvelle déchetterie sur le secteur nord : demande de subventions

 Rapport n° 2024-027 :

Rénovation énergétique de la piscine Archipel à Reyssouze : demande de subventions

 Rapport n° 2024-028 :

Rénovation énergétique du boulodrome à Pont-de-Vaux : demande de subventions

 Rapport n° 2024-029 :

Rénovation énergétique du dojo à Pont-de-Vaux : demande de subventions

 Rapport n° 2024-030 :

Rénovation énergétique du gymnase Armand MOREL à Bâgé-Dommartin : demande de subventions

 Rapport n° 2024-031 :

Installation d’éclairage LED au complexe sportif à Manziat : demande de subventions

 Rapport n° 2024-032 :

Installation d’éclairage LED à la salle de gymnastique à Replonges : demande de subventions

 Rapport n° 2024-033 :

Mise à disposition des équipements sportifs aux collèges : facturation des heures d’utilisation50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel

Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 5955

accueil@cchresseetsaone.fr

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 Rapport n° 2024-034 :

Acquisition de terrains à Bâgé-le-Châtel : autorisation donnée au Président d’entreprendre les démarches et de signer la vente

 Rapport n° 2024-035 :

Augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain (SPL ALEC AIN)

Administration générale

 Rapport n° 2024-036 :

Attribution du contrat portant délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du bateau-restaurant « Ville de Pont de Vaux 2 »

 Rapport n° 2024-037 :

Attribution du contrat portant délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance

 Rapport n° 2024-038 :

Mise en œuvre du Service Public de la Rénovation de l’Habitat et de la rénovation énergétique du Petit Tertiaire Privé pour l’année 2024 : accord-cadre avec la SPL ALEC AIN

 Rapport n° 2024-039 :

Mission d’accompagnement du Service Public de la Rénovation de l’Habitat « Mon accompagnateur Rénov’ »

 Rapport n° 2024-040 :

Autorisation donnée au Président de signer la convention relative au partenariat à conduire entre la Communauté de Communes et le Département de l’Ain au titre de l’observatoire départemental de l’habitat

 Rapport n° 2024-041 :

Demande d’autorisation environnementale présentée par la SAS WIENERBERGER en vue d’être autorisée à poursuivre et étendre l’exploitation d’une carrière d’argile sur la commune de Saint- Etienne/Reyssouze

Environnement50, chemin de la Glaine 01380 Bâgé-le-Châtel

Tel. 03 85 36 37 18 - Fax 03 85 30 5955

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Hydraulique

Ressources humaines

Juridique

 Décision prise par le Président par délégation de l’organe délibérant

 Informations et questions diverses