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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monsireigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
Affiché le 10/02/2026 – Mis en ligne le 10/02/2026
Commune de MONSIREIGNE
Mairie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
------------
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2026
L’an deux mille vingt-six, le 9 du mois de février, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de MONSIREIGNE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel GABORIT, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 03/02/2026
Présents :
Mmes et MM GABORIT Michel, GIRAUD Denis, AGESNE Isabelle, SACHOT Olivier, VINCENDEAU Michel, PINEAU Yann, JOYAU-RAUTUREAU Emilie, MOREAU Sandrine, GODREAU Anne, CHATEIGNER Joël, BERTHEAU Yoan, MAUFFREY Violaine.
Absents excusés : OUVRARD Olivier, NOGIER Delphine, CAIGNON Christelle
Secrétaire de séance : CHATEIGNER Joël
N° d’ordre des
délibérations Objet de la délibération Approuvée
/rejetée
D2026-02-07 Vote des subventions Approuvée
D2026-02-08 Participation 2026 aux frais de fonctionnement de l’école privée Abbé BILLAUD de Monsireigne Approuvée
D2026-02-09 Demande de subvention association, Familles Rurales Saint- Prouant Approuvée
D2026-02-10 Tarifs de location 2026 – salle de l’Alouette Approuvée
D2026-02-11 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Approuvée
D2026-02-12 Projet de revitalisation de centre bourg – Etablissement Public Foncier Approuvée