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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monsireigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Institutions publiques,
Affiché le 11/03/2026 – Mis en ligne le 11/03/2026
Commune de MONSIREIGNE
Mairie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
------------
SÉANCE DU 10 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le 10 du mois de mars, à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de MONSIREIGNE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Michel GABORIT, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 05/03/2026
Présents :
Mmes et MM GABORIT Michel, GIRAUD Denis, AGESNE Isabelle, SACHOT Olivier, VINCENDEAU Michel, PINEAU Yann, JOYAU-RAUTUREAU Emilie, MOREAU Sandrine, GODREAU Anne, CHATEIGNER Joël, BERTHEAU Yoan, MAUFFREY Violaine, OUVRARD Olivier, NOGIER Delphine, CAIGNON Christelle.
Secrétaire de séance : OUVRARD Olivier
N° d’ordre des
délibérations Objet de la délibération Approuvée
/rejetée
D2026-03-01 Délibérations portant approbation des Comptes Financiers Unique 2025 : Budget Commune Approuvée
D2026-03-02 Délibérations portant approbation des Comptes Financiers Unique 2025 : Budget annexe Gestion des Activités
Commerciales
Approuvée
D2026-03-03 Délibérations portant approbation des Comptes Financiers Unique 2025 : Lotissement Les Acacias Tranche 1A Approuvée D2026-03-04 Délibérations portant approbation des Comptes Financiers Unique 2025 : Lotissement Les Acacias Tranche 1B Approuvée D2026-03-05 Délibérations portant approbation des Comptes Financiers Unique 2025 : Lotissement Les Acacias Tranche 2 Approuvée D2026-03-06 Affectation de résultat : Budget Général Commune Approuvée D2026-03-07 Vote des taux d’imposition 2026 Approuvée D2026-03-08 Vote des budgets 2026 : Lotissement Les Acacias Tranche 1A Approuvée D2026-03-09 Vote des budgets 2026 : Lotissement Les Acacias Tranche 1B Approuvée D2026-03-10 Vote des budgets 2026 : Lotissement Les Acacias Tranche 2 Approuvée D2026-03-11 Vote des budgets 2026 : Budget Commune Approuvée Affiché le 11/03/2026 – Mis en ligne le 11/03/2026
D2026-03-12 Participation 2026 aux frais de l’école publique de Saint-Prouant Approuvée D2026-03-13 Participation 2026 aux frais de fonctionnement de l’école
publique Jacques Prévert des Herbiers
Approuvée
D2026-03-14 Participation 2026 aux frais de fonctionnement de l’école privée de Saint-Prouant
Approuvée
D2026-03-15 Demande de participation à la commune de Chavagnes les redoux aux frais de l’accueil de loisirs
Approuvée
D2026-03-16 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents
Approuvée
D2026-03-17 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de Pouzauges Approuvée