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Procès Verbal - PROCES VERBAL
Procès Verbal - REGISTRE05
Compte-Rendu - CR CONSEIL
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monsireigne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Affiché le 20/05/2026 – Mis en ligne le 20/05/2026
Commune de MONSIREIGNE
Mairie
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
------------
SÉANCE DU 19 MAI 2026
L’an deux mille vingt-six, le 19 du mois de mai, à 20 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la Commune de MONSIREIGNE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Anne GODREAU, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Date de convocation du Conseil Municipal : 07/05/2026
Présents :
Mmes et MM GODREAU Anne, CHAUVET Benoît, LIAIGRE Sylvia, SACHOT Olivier, AGESNE
Isabelle, OUVRARD Olivier, Jean-Michel MOUCHARD, JOYAU-RAUTUREAU Emilie, BERTHEAU Yoan, CHARRIER Vincent, UVETEAU Marie, GABORIT Julien, VERGNAUD Pierrette.
Absentes excusées : CHAIX Aline, BIZON Michelle
Secrétaire de séance : BERTHEAU Yoan
N° d’ordre des
délibérations Objet de la délibération Approuvée
/rejetée
D2026-05-01 Désignation des représentants communaux Approuvée
D2026-05-02 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux ; Approuvée
D2026-05-03 Demande de subvention exceptionnelle – Travaux écluse de
Pilpain Approuvée D2026-05-04 Lotissement communal « Les Acacias » Tranche 2 – Fixation du prix de vente des terrains
Approuvée