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Déliberation - liste deliberations 18 juillet 2024 008675500 114
Procès Verbal - pv du cm du 18 juillet 2024 039351700 1946 011020
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet
Document publié le Jeudi 18 juillet 2024 par la commune de Gueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 juillet)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
Département
de
la
Marne
U
X
Arrondissement
de
Reims
al
République
Française
|
EC
Commune
de
Gueux
CONSEIL
MUNICIPAL
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la
réunion
qui
aura
lieu
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL,
le
Jeudi
18
juillet
2024
à 20:00
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
11
juin
2024
- Rectification
de
la
délibération
n°2024-30
portant
sur
la
régularisation
plan
de
division
parcelle
AC755
15-17
rue
de
la
Petite
Montagne
- Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2024
en
section
investissement
pour
l'achat
d’une
tondeuse
John
Deere
et d'un
broyeur
frontal
- Acquisition
et
amortissement
d’une
tondeuse
John
Deere
et
d'un
broyeur
frontal
pour
l'entretien
des
espaces
verts
- Désignation
du
maitre
d'œuvre
pour
la
rénovation
thermique
des
bâtiments
de
l'école
élémentaire,
de
l'extension
du
préau
et
de
la
réhabilitation
du
gymnase
Sujet(s)
diverse(s)
:
- Arrêté
municipal
portant
application
du
règlement
communautaire
des
collectes
des
déchets.
- Transfert
des
pouvoirs
de
police
spéciale
: Renonciation
au
transfert
des
pouvoirs
de
polices
spéciales
relatives
à
la
circulation
et
stationnement,
aux
autorisations
de
stationnement
des
taxis,
aux
aires
d'accueil
des
gens
du
voyage,
à
l'habitat
et
à
la
publicité
- Renouvellement
dérogatoire
de
la
semaine
d'école
sur
quatre
jours
- Retour
sur
le
conseil
d'école
du
18
juin
2024
- Lecture
du
texte
à
diffuser
suite
au
protocole
d'accord
entre
la
Commune
et
Gueux
environnement
Sr DE