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Compte-Rendu - 30 janvier
Document publié le Jeudi 30 janvier 2014 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 30 janvier)
Thèmes du document : Loisirs, Famille, Eau et assainissement,
2014 -
CONSEIL MUNICIPAL
30 Janvier 2014
Le trente janvier deux mil quatorze, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN s'est réuni en Séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Présents : RIANT Bernard, Maire,
GAUTIER Richard, PIERRON Véronique, Adjoints,
GIRARDOT Pascal, NAIN Joël, POULIN Maurice, BEAULIEU François, DURAND Nadine, CAPOLUNGO
Jean-François, MELINE Catherine, MOINE Dany.
Absents excusés: BACHELLERIE Eric pouvoir à POULIN Maurice: MAGNIER Frédéric pouvoir à
MELINE Catherine
Absent : JOURLIN Jean-Luc
Secrétaire de Séance : GAUTIER Richard
GB à
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 19 DECEMBRE 2013
Adopté à l'unanimité des présents et représentés.
2 - RENOUVELLEMENT CONTRAT UNIQUE D'INSERTION
Renouvellement du contrat à compter du 1° avril 2014 et jusqu'au 31 mars 2015 dans les mêmes conditions.
Temps de travail : 26h
Taux horaires : smic
Adopté à l'unanimité des présents et représentés.
3 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
M.Mme LOUS Jimmy
Propriété cadastrée AB 806 - 807 issues de AB 263 sis 14 Grande Rue
% Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des présents et représentés, de ne pas faire valoir son droit de préemption urbain.
M. RACHEL Alain et M. RACHEL Christophe
Propriété cadastrée ZM 142 sis 31 Rue des Brivaux
$ Le Conseil Municipal décide à l'unanimité des présents et représentés, de ne pas faire valoir son droit de préemption urbain. 2014 -
4 - COMPTES RENDUS COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
> Le centre de loisirs a été réaménagé pendant les vacances scolaires. Du nouveau mobilier a été
installé. Les remontées des parents sont toutes positives.
Une réunion s'est tenue avec M Brioland pour la carte scolaire. La fermeture d'une classe de
maternelle est à craindre pour la rentrée prochaine.
La dérogation demandée pour les rythmes scolaires a reçu un accord de principe.
La commission enfance va se réunir en février pour établir le PEDT, qui est à rendre pour fin mai.
Commission Environnement
Rapporteur : Joël NAIN
La commission environnement s'est réunie le 18 janvier 2014
Présents : Catherine MELINE, Jean François CAPOLUNGO et Joël NAIN
Absents excusés : Nadine DURAND, François BEAULIEU, Eric BACHELLERIE
Absent : Jean-Luc JOURLIN.
# La commission propose de faire un élagage sur les arbres communaux dans le Village : place de la
mairie, près du parking du dépôt de pain, rue de l'Abreuvoir, rue de l'église, rue des Brivaux, chemin
de Pesteau, ruelle fontaine Naudin. Ces travaux seront réalisés soit par les employés communaux soit
par une entreprise extérieure. Des devis vont être demandés.
L'opération « plus d'arbres, plus de vie » sera renouvelée cette année, fin mars. Nous devrions avoir gratuitement une centaine de petits arbustes. La commission propose de continuer la plantation dans le talus le long du grillage de la propriété de Mme Catherine PETIT et derrière l'ancien cimetière
côté transformateur.
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représentés.
L'aménagement des Saulsis est terminé. Le déversoir sera remis en état et la rampe qui longe le
déversoir sera repeinte. Tous ces travaux seront effectués par les employés communaux.
Panneau d'affichage : la commission propose de remettre une plaque de tôle près de la grille de l'école
à côté des cidex pour les affichages extérieurs.
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représentés
Joël NAIN tient à remercier les personnes faisant partis de la commission environnement pour leur travail accompli, pendant ce mandat de 6 ans, pour embellir notre village avec l'accord du conseil municipal.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RTANT
Aucun dossier 2014 -
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
7 Témoignage de Dany MOINE sur la représentation des « saltimbanques », qui s'est déroulé le
dimanche 19 janvier 2014 à la salle polyvalente : spectacle de qualité mais il déplore le peu de monde présent.
+. L'assemblée générale du CACV se déroulera le vendredi 14 février 2014 à 19h30, à la mairie (salle du
conseil)
Commission Voirie- Assainissement
Rapporteur : Bernard RTANT
> Une réunion est prévue le mercredi 12 février 2014 pour la levée des garanties de la station
d'épuration.
> Le curage des fossés a été réalisé par les employés communaux.
5 - LIGNE DE TRESORERIE : RENOUVELLEMENT
Plafond : 70 000€
Durée : 12 mois
Taux variable euribor 3 mois moyenne +1.63€
Frais de dossier : 150€
Périodicité de calcul des intérêts : trimestrielle
Accord du Conseil Municipal à l'unanimité des présents et représentés.
6 - INSEE - RECENSEMENT POPULATION
Le dernier recensement de la population pour Vallan est de :
697 habitants pour la population municipale et 715 habitants pour la population totale, cela comprend par exemple les étudiants qui font leurs études dans un autre département. Le constat est que la population baisse (-2,52% sur 5 ans) et cela a pour conséquence une baisse des dotations mais aussi la fermeture d'une
classe.
Suite à un article publié dans l'Yonne républicaine le 13 janvier 2014, le maire nous donne les chiffres des
communes avoisinantes (pourcentage d'évolution sur 5 ans) :
Chevannes : +10.52%
Gy L'êveque : +0.44%
Escamps : +10.35%
Charbuy : +10.09%
Migé : +2.77%
Lindry : +13%
Champs sur Yonne : +0.58%. 2014 -
7- COMMUNICATIONS
> Bernard RTANT a reçu les responsables de l'épicerie solidaire située près de l'Yonne républicaine.
> Une réunion sur les transports à la demande (VIVAMOUV) s'est déroulée le lundi 27 janvier 2014, à la
salle polyvalente. Pour de plus amples renseignements vous pouvez les contacter au 08 00 00 99 02
(numéro vert et gratuit).
> Bernard RIANT nous fait lecture d'un courrier reçu en janvier 2014 de la part d'un administré, Cela concerne un accident qui a eu lieu dans la grande rue.
> Remerciements à Maurice POULIN.
> Question de Dany MOINE : « quand est ce que le cidex près de l'école va être remis ? » Réponse du maire: « la demande a été faite auprès des services de la Poste avec comme réponse :
c'est en cours mais actuellement ils sont en manque d'effectif »
Prochaine réunion : Jeudi 27 Février 2014 à 20h30
La séance est levée à 21h50
Fait et délibéré, 30 janvier deux mil quatorze.
Richard GAUTIER Véronique PIERRON
Pascal GIRARDOT Joël NAIN Jean-Luc JOURLIN
Eric BACHELLERIE Maurice POULIN François BEAULIEU
Pouvoir Maurice POULIN
Nadine DURAND Jean-François CAPOLUNGO
Catherine MELINE Frédéric MAGNIER Dany MOINE
Pouvoir Catherine MELINE